un accord-cadre pluriannuel (84 mois à partir de la conclusion du marché) à bordereau de prix pour la prise de mesures de chaussures et chaussettes de combat, leur fourniture et la fourniture d’accessoires au profit de la Défense belge et luxembourgeoise.

MRMP-S/AT 25ST210 meerjarige raamovereenkomst (84 maanden vanaf de sluiting van de opdracht) tegen prijslijst voor de levering en aanmeting van gevechtsschoenen en -kousen en de levering van accessoires ten voordele van de Belgische en Luxemburgse Defensie. MRMP-S/AT 25ST210 un accord-cadre pluriannuel (84 mois à partir de la conclusion du marché) …

CPV: 18315000 Pończochy, 18800000 Obuwie
Miejsce wykonania:
un accord-cadre pluriannuel (84 mois à partir de la conclusion du marché) à bordereau de prix pour la prise de mesures de chaussures et chaussettes de combat, leur fourniture et la fourniture d’accessoires au profit de la Défense belge et luxembourgeoise.
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ministère de la Défense
Numer nagrody:
MRMP-S/AT 25ST210

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ministère de la Défense
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : un accord-cadre pluriannuel (84 mois à partir de la conclusion du marché) à bordereau de prix pour la prise de mesures de chaussures et chaussettes de combat, leur fourniture et la fourniture d’accessoires au profit de la Défense belge et luxembourgeoise.
Description : MRMP-S/AT 25ST210 un accord-cadre pluriannuel (84 mois à partir de la conclusion du marché) à bordereau de prix pour la prise de mesures de chaussures et chaussettes de combat, leur fourniture et la fourniture d’accessoires au profit de la Défense belge et luxembourgeoise.
Identifiant de la procédure : 0865e675-2626-4d96-8453-07f9c3fea01b
Identifiant interne : MRMP-S/AT 25ST210
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18800000 Articles chaussants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18315000 Bas

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2009/81/CE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MRMP-S/AT 25ST210 - 1
Description : MRMP-S/AT 25ST210 un accord-cadre pluriannuel (84 mois à partir de la conclusion du marché) à bordereau de prix pour la prise de mesures de chaussures et chaussettes de combat, leur fourniture et la fourniture d’accessoires au profit de la Défense belge et luxembourgeoise.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18800000 Articles chaussants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18315000 Bas

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Voir cahier spécial des charges
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Seulement les candidats sélectionnés reçevront le cahier spécial des charges relatif au marché public concerné.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Facture électronique
Sous-traitance :
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État -
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ministère de la Défense
Numéro d’enregistrement : 0308357555_6407
Département : MRMP-S/AT - Direction Générale Material Resources - Division Marchés Publics - Section Support Systems - Sous-section Personnel Support Systems
Adresse postale : Rue d'Evere, 1 - BOX 29
Ville : Evere
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : Regina.Lardenoit@mil.be
Téléphone : +3224416104
Adresse internet : https://www.mil.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'État
Numéro d’enregistrement : 0931.814.266
Ville : ETTERBEEK
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1a604d62-904d-490d-abab-c24c0e5ce133 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 19/05/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00324027-2025
Numéro de publication au JO S : 96/2025
Date de publication : 20/05/2025