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Travaux de signalisation horizontale sur la voirie métropolitaine-.

De multiples interventions sur le domaine public nécessitent de recréer, d'ajouter ou de modifier la signalisation horizontale. En dehors des interventions sur les voies nouvelles ou ayant fait l'objet d'une réfection, il est également nécessaire de repasser sur le marquage existant afin que celui-ci reste suffisamment visible et lisible pour …

CPV: 45233294 Instalowanie sygnalizacji drogowej

Termin:

20 listopada 2025 12:00

Rodzaj terminu:

Złożenie oferty

Miejsce wykonania:

Travaux de signalisation horizontale sur la voirie métropolitaine-.

Miejsce udzielenia zamówienia:

Métropole du Grand Nancy

Numer nagrody:

MGN_2025_035_CD

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole du Grand Nancy

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de signalisation horizontale sur la voirie métropolitaine-.

Description : De multiples interventions sur le domaine public nécessitent de recréer, d'ajouter ou de modifier la signalisation horizontale. En dehors des interventions sur les voies nouvelles ou ayant fait l'objet d'une réfection, il est également nécessaire de repasser sur le marquage existant afin que celui-ci reste suffisamment visible et lisible pour les usagers de l'espace public. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois par période de 12 mois. Le présent appel d'offres est constitué de trois lots distincts, à savoir : - LOT 1 : entretien et la repasse du marquage existant pour un montant maximum annuel de 1.100.000 euros HT, - LOT 2 : marquages suite à la réfection de chaussée pour un montant maximum annuel de 2.100.000 euros HT, - LOT 3 : marquages suite à réfection ponctuelle de chaussée et interventions ponctuelles de marquage/effaçage pour un montant maximum annuel 750.000 euros HT, La consistance et description des travaux figurent au CCTP.

Identifiant de la procédure : db7a9c64-c94d-4a63-ac6f-7c36825fc1be

Identifiant interne : MGN_2025_035_CD

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 05/01/2026 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure au 05/01/2026. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Code de la commande publique

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis

Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Se reporter au règlement de consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien et repasse du marquage existant

Description : Entretien et repasse du marquage existant

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont le renouvellement est prévu courant 2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Se reporter au règlement de consultation

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Se reporter au règlement de consultation

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37775

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37775

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole du Grand Nancy

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole du Grand Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole du Grand Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Marquages suite à réfection de chaussée

Description : Marquages suite à réfection de chaussée

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont le renouvellement est prévu courant 2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Se reporter au règlement de consultation

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Se reporter au règlement de consultation

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37775

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37775

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole du Grand Nancy

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole du Grand Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole du Grand Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Marquages suite à réfection ponctuelle de chaussée et interventions ponctuelles de marquage/effaçage

Description : Marquages suite à réfection ponctuelle de chaussée et interventions ponctuelles de marquage/effaçage

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont le renouvellement est prévu courant 2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Se reporter au règlement de consultation

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Se reporter au règlement de consultation

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37775

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37775

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Numéro de publication de l’avis : 00677589-2025

Numéro de publication au JO S : 198/2025

Date de publication : 15/10/2025