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Traitement des déchets des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Traitement du tout-venant/encombrants des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau Traitement des gravats …

CPV: 90510000 Usuwanie i obróbka odpadów, 90513000 Usługi obróbki i usuwania odpadów, które nie są niebezpieczne

Miejsce wykonania:

Traitement des déchets des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Miejsce udzielenia zamówienia:

Communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau

Numer nagrody:

CDC25004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Traitement des déchets des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

Identifiant de la procédure : 0b86b0d0-9c54-4e17-98af-83fae662d454

Identifiant interne : CDC25004

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 440 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Traitement du tout-venant/encombrants des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Description : Traitement du tout-venant/encombrants des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 313021-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Traitement des gravats des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Description : Traitement des gravats des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 313021-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Traitement du bois B des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Description : Traitement du bois B des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 313021-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Traitement des déchets dangereux des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Description : Traitement des déchets dangereux des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 313021-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Traitement des déchets verts des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Description : Traitement des déchets verts des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 313021-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Traitement des cartons des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Description : Traitement des cartons des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 313021-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Traitement de la ferraille des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Description : Traitement de la ferraille des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 313021-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Traitement des batteries des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Description : Traitement des batteries des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 313021-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 440 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LES CHAMPS JOUAULT

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Cdc25004a

Titre : Traitement du tout-venant/encombrants des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Date de conclusion du marché : 24/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LES CHAMPS JOUAULT

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 200 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Cdc25004b

Titre : Traitement des gravats des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Date de conclusion du marché : 24/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SERVICE ENVIRON PROPRETE VALORISATION

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 80 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Cdc25004c

Titre : Traitement du bois B des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Date de conclusion du marché : 24/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : YVES MADELINE

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 240 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Cdc25004d

Titre : Traitement des déchets dangereux des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Date de conclusion du marché : 24/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Véolia Agriculture France

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0005

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 800 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Cdc25004e

Titre : Traitement des déchets verts des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Date de conclusion du marché : 24/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LES CHAMPS JOUAULT

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0006

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 60 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Cdc25004f

Titre : Traitement des cartons des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Date de conclusion du marché : 24/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : REVIVAL - Siège social

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0007

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Valeur de l'offre : 40 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Cdc25004g

Titre : Traitement de la ferraille des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Date de conclusion du marché : 24/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : REVIVAL - Siège social

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0008

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Valeur de l'offre : 20 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Cdc25004h

Titre : Traitement des batteries des déchèteries de l'Intercom de la Vire au Noireau

Date de conclusion du marché : 24/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : F47C6411-A9B6-3395-CD9916A8937F13DA

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau

Numéro d’enregistrement : 48872

Adresse postale : 20 rue d'Aignaux Vire

Ville : Vire Normandie

Code postal : 14500

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Point de contact : GOURNEY-LECONTE Catherine

Adresse électronique : marches.publics@virenormandie.fr

Téléphone : 0231696862

Télécopieur : 0231696865

Adresse internet : http://agysoft.marches-publics.info

Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 238b1aa2-3c7e-4b20-9090-295db064fbe8 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 14:12 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00482604-2025

Numéro de publication au JO S : 139/2025

Date de publication : 23/07/2025