Accord-cadre expert en assainissement des sols agréé en Flandre

L’accord-cadre porte sur la réalisation d’études de sols et d’eaux souterraines pour différents projets Infrabel qui seront réalisés par TUC RAIL dans toute la Flandre. Il s’agit notamment de tracés de ligne pour la construction de nouvelles lignes de chemin de fer ou la reconstruction de lignes de chemin de …

CPV: 71332000 Geotechniczne usługi inżynieryjne
Miejsce wykonania:
Accord-cadre expert en assainissement des sols agréé en Flandre
Miejsce udzielenia zamówienia:
TUC RAIL nv
Numer nagrody:
TR990363

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TUC RAIL sa
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre expert en assainissement des sols agréé en Flandre
Description : L’accord-cadre porte sur la réalisation d’études de sols et d’eaux souterraines pour différents projets Infrabel qui seront réalisés par TUC RAIL dans toute la Flandre. Il s’agit notamment de tracés de ligne pour la construction de nouvelles lignes de chemin de fer ou la reconstruction de lignes de chemin de fer existantes, la construction de tunnels ou de ponts pour le remplacement d’un passage à niveau, la construction ou la modification d’un faisceau de voies ferrées (existant), la construction d’un système hydraulique, la construction de bassins tampons, la construction d’un bâtiment, etc.
Identifiant de la procédure : d0ac587d-4172-48d4-80c3-d3e44cbed931
Identifiant interne : TR990363
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La valeur maximale de l'accord-cadre sera en tous les cas de 1.000.000,00 €.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TR990363 - 1
Description : L’accord-cadre porte sur la réalisation d’études de sols et d’eaux souterraines pour différents projets Infrabel qui seront réalisés par TUC RAIL dans toute la Flandre. Il s’agit notamment de tracés de ligne pour la construction de nouvelles lignes de chemin de fer ou la reconstruction de lignes de chemin de fer existantes, la construction de tunnels ou de ponts pour le remplacement d’un passage à niveau, la construction ou la modification d’un faisceau de voies ferrées (existant), la construction d’un système hydraulique, la construction de bassins tampons, la construction d’un bâtiment, etc.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : N'importe où en Flandre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Délai d'exécution en jours calendrier. La date de début est purement informative et n'est pas contraignante.

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance de Bruxelles
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 23 de la loi du 17/06/2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services et des concessions.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TUC RAIL sa
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : TUC RAIL sa

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 000 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Envirosoil nv
Offre :
Identifiant de l’offre : ENVIROSOIL-LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ENVIROSOIL-LOT-0001
Date de conclusion du marché : 05/09/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 000 000 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 000 000 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : TUC RAIL sa
Numéro d’enregistrement : 0447914029_57
Adresse postale : Avenue Fonsny 39
Ville : Saint-Gilles
Code postal : 1060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : PPCell@tucrail.be
Téléphone : +32 2 432 78 11
Adresse internet : https://www.tucrail.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de Première Instance de Bruxelles
Numéro d’enregistrement : 0123.458.896
Adresse postale : Place Poelaert 1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Téléphone : +32 25086111
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Envirosoil nv
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 0863.379.776
Ville : Oostkamp
Code postal : 8020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Brugge ( BE251 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 91e13343-1d1d-422a-a0df-012a3a0da181 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 29/09/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00637001-2025
Numéro de publication au JO S : 187/2025
Date de publication : 30/09/2025