PROJET GPSO - INVESTIGATIONS FAUNES FLORE ZONES HUMIDES - SUD GIRONDE DAX - 4 LOTS

Dans le cadre des études APD du projet GPSO Lignes nouvelles, SNCF Réseau décide de réaliser des expertises pour investiguer sur un cycle biologique complet les habitats - faune et flore, et pour délimiter et caractériser les zones humides sur la section Sud Gironde - Dax. Le marché fait l'objet …

CPV: 71313000 Usługi doradcze w zakresie środowiska naturalnego
Miejsce wykonania:
PROJET GPSO - INVESTIGATIONS FAUNES FLORE ZONES HUMIDES - SUD GIRONDE DAX - 4 LOTS
Miejsce udzielenia zamówienia:
SNCF RESEAU
Numer nagrody:
n° dossier 2024DOS0660445 lot n°1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCF RESEAU
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PROJET GPSO - INVESTIGATIONS FAUNES FLORE ZONES HUMIDES - SUD GIRONDE DAX - 4 LOTS
Description : Dans le cadre des études APD du projet GPSO Lignes nouvelles, SNCF Réseau décide de réaliser des expertises pour investiguer sur un cycle biologique complet les habitats - faune et flore, et pour délimiter et caractériser les zones humides sur la section Sud Gironde - Dax. Le marché fait l'objet d'un découpage en 4 sous-sections thématiques, correspondant à 4 lots, pouvant être attribués à un seul ou plusieurs prestataires. Le Lot n°1 (Habitats, flore, alignement d'arbres, zones humides) comporte une mission de coordination générale de l'ensemble des lots. Le lot 2 correspond à la faune terrestre : invertebrés, amphibiens, reptiles, grande faune, petite faune et mammifères semi-aquatiques. Le lot 3 concerne les chiroptères et les oiseaux. Le lot 4 concerne la faune aquatique et les cours d'eau. Le marché est composé des missions suivantes : Mission 1 : appropriation des études antérieures, analyses bibliographiques, et mise au point des méthodes et préparation du terrain Mission 2 : Investigations de terrain Mission 3 : Restitution des inventaires de terrain, synthèse des enjeux et mise en avant des évolutions significatives et des sites à éviter. Le marché se compose d'une tranche ferme de 20 mois. Il prévoit des prestations complémentaires optionnelles pouvant être commandées durant ces 20 mois.
Identifiant de la procédure : b8c0284b-ce1e-4467-8702-848ce96e644e
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La société SNCF Réseau émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : INVESTIGATIONS FAUNES FLORE ZONES HUMIDES - SUD GIRONDE DAX - LOT 1 - HABITAT FLORE COORDINATION GENERALE
Description : Dans le cadre des études APD du projet GPSO Lignes nouvelles, SNCF Réseau décide de réaliser des expertises pour investiguer sur un cycle biologique complet les habitats - faune et flore, et pour délimiter et caractériser les zones humides sur la section Sud Gironde - Dax. Le Lot n°1 concerne les Habitats, la flore, l'alignement d'arbres, les zones humides et comporte une mission de coordination générale de l'ensemble des lots. Le marché est composé des missions suivantes : Mission 1 : appropriation des études antérieures, analyses bibliographiques, et mise au point des méthodes et préparation du terrain Mission 2 : Investigations de terrain Mission 3 : Restitution des inventaires de terrain, synthèse des enjeux et mise en avant des évolutions significatives et des sites à éviter. Le marché se compose d'une tranche ferme de 20 mois et des prestations complémentaires en tranche optionnelle.
Identifiant interne : n° dossier 2024DOS0660445 lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 600 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : INVESTIGATIONS FAUNES FLORE ZONES HUMIDES - SUD GIRONDE DAX - LOT 2 - FAUNE TERRESTRE
Description : Dans le cadre des études APD du projet GPSO Lignes nouvelles, SNCF Réseau décide de réaliser des expertises pour investiguer sur un cycle biologique complet les habitats - faune et flore, et pour délimiter et caractériser les zones humides sur la section Sud Gironde - Dax. Le Lot n°2 concerne la faune terrestre : invertébrés, amphibiens, reptiles, grande faune, petite faune et mammifères semi-aquatiques. Le marché est composé des missions suivantes : Mission 1 : appropriation des études antérieures, analyses bibliographiques, et mise au point des méthodes et préparation du terrain Mission 2 : Investigations de terrain Mission 3 : Restitution des inventaires de terrain, synthèse des enjeux et mise en avant des évolutions significatives et des sites à éviter. Le marché se compose d'une tranche ferme de 20 mois et des prestations complémentaires en tranche optionnelle.
Identifiant interne : n° dossier 2024DOS0660445 lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 600 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : INVESTIGATIONS FAUNES FLORE ZONES HUMIDES - SUD GIRONDE DAX - LOT 3 - CHIROPTERES OISEAUX
Description : Dans le cadre des études APD du projet GPSO Lignes nouvelles, SNCF Réseau décide de réaliser des expertises pour investiguer sur un cycle biologique complet les habitats - faune et flore, et pour délimiter et caractériser les zones humides sur la section Sud Gironde - Dax. Le Lot n°3 concerne les chiroptères et les oiseaux. Le marché est composé des missions suivantes : Mission 1 : appropriation des études antérieures, analyses bibliographiques, et mise au point des méthodes et préparation du terrain Mission 2 : Investigations de terrain Mission 3 : Restitution des inventaires de terrain, synthèse des enjeux et mise en avant des évolutions significatives et des sites à éviter. Le marché se compose d'une tranche ferme de 20 mois et des prestations complémentaires en tranche optionnelle.
Identifiant interne : n° dossier 2024DOS0660445 Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 600 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : INVESTIGATIONS FAUNES FLORE ZONES HUMIDES - SUD GIRONDE DAX - LOT 4 - FAUNE AQUATIQUE COURS D'EAU
Description : Dans le cadre des études APD du projet GPSO Lignes nouvelles, SNCF Réseau décide de réaliser des expertises pour investiguer sur un cycle biologique complet les habitats - faune et flore, et pour délimiter et caractériser les zones humides sur la section Sud Gironde - Dax. Le Lot n°4 concerne la faune aquatique et les cours d'eau. Le marché est composé des missions suivantes : Mission 1 : appropriation des études antérieures, analyses bibliographiques, et mise au point des méthodes et préparation du terrain Mission 2 : Investigations de terrain Mission 3 : Restitution des inventaires de terrain, synthèse des enjeux et mise en avant des évolutions significatives et des sites à éviter. Le marché se compose d'une tranche ferme de 20 mois et des prestations complémentaires en tranche optionnelle.
Identifiant interne : n° dossier 2024DOS0660445 lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 600 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 437 803 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement AMONIA ENVIRONNEMENT & NATURALIA ENVIRONNEMENT & APEXE & SCIC PAU PYRENEES GEOFLORE
Chef de file du soumissionnaire : AMONIA ENVIRONNEMENT
Nom officiel : NATURALIA ENVIRONNEMENT APEXE SCIC PAU PYRENEES GEOFLORE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1 - Groupement AMONIA ENVIRONNEMENT & NATURALIA ENVIRONNEMENT & APEXE & SCIC PAU PYRENEES GEOFLORE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 133 887 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 - Groupement AMONIA ENVIRONNEMENT & NATURALIA ENVIRONNEMENT & APEXE & SCIC PAU PYRENEES GEOFLORE
Titre : INVESTIGATIONS FAUNES FLORE ZONES HUMIDES - SUD GIRONDE DAX - LOT 1 - HABITAT FLORE COORDINATION GENERALE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/11/2024
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Mécanisme pour l’interconnexion en Europe (MIE) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HYDROSPHERE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 4 - HYDROSPHERE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 303 916 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4 - HYDROSPHERE
Titre : NVESTIGATIONS FAUNES FLORE ZONES HUMIDES - SUD GIRONDE DAX - LOT 4 - FAUNE AQUATIQUE COURS D'EAU
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/11/2024
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Mécanisme pour l’interconnexion en Europe (MIE) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement : 412 280 737 20375
Adresse postale : 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Florence FAUREAU
Adresse électronique : florence.faureau@reseau.sncf.fr
Téléphone : +33634451422
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AMONIA ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83271280800033
Ville : Villenave d'Ornon
Code postal : 33140
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : xxx@xxx.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : NATURALIA ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50262900900130
Ville : Bègles
Code postal : 33130
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : XXX@XXX.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : APEXE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49404180900026
Ville : Mouscardes
Code postal : 40290
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : XXX@XXX.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SCIC PAU PYRENEES GEOFLORE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 79333817900047
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : xxx@xxx.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : HYDROSPHERE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 419589783
Ville : St-Ouen-l'Aumône
Code postal : 95310
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : xxx@xxx.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ec43c1b7-f496-4ae1-ad5c-eef3450259ed - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 08:59 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00488706-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025