Ouverte

Assistance à maîtrise d'ouvrage hors RH de la DGFiP en France métropolitaine (hors Corse) Le lot 1 concerne le périmètre fonctionnel suivant : - Projets de la Comptabilité de l'État; - Projets de la Dépense de l'État; - Projets du Domaine de l'État; - Projets du Recouvrement Forcé; - Projets …

CPV: 72000000 Usługi informatyczne: konsultacyjne, opracowywania oprogramowania, internetowe i wsparcia
Miejsce wykonania:
Ouverte
Miejsce udzielenia zamówienia:
Direction générale des finances publiques
Numer nagrody:
DGFIP-DGS-2400017

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direction générale des finances publiques
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Ouverte
Description : Assistance à maîtrise d'ouvrage hors RH de la DGFiP en France métropolitaine (hors Corse)
Identifiant de la procédure : c994fec0-d723-4fc9-b5c5-c198a90453d6
Avis précédent : fe2fbd04-3ee1-433a-9ef3-64c77b879619-01
Identifiant interne : DGFIP-DGS-2400017
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : France métropolitaine (hors Corse), soit dans les locaux de l'administration soit sans les locaux du titulaire. Les lieux d'exécution des commandes seront mentionnés dans les bons de commande.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La consultation comprend 2 lots mono-attributaires. Conformément aux documents de la consultation les deux lots ne peuvent être attribués à un même opérateur économique, que ce soit en qualité de candidat individuel ou de membre d'un groupement. Sur chacun de ces deux lots, l'opérateur économique qui a soumissionné pour les deux lots devait mentionner dans sa réponse, le lot qu'il souhaitait se voir attribuer en cas d'offres mieux-disantes pour les deux lots. A défaut de choix clair, le lot 1 lui était attribué prioritairement. Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande au sens des articles L2125-1-1° et R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Les montants estimés sont une estimation sur la durée maximale de 48 mois. Le marché est consultable dans les locaux du pouvoir adjudicateur à l'adresse mentionnée en section n°8.1, sur rendez-vous et dans le respect des secrets protégés par la loi.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Assistance à la maîtrise d'ouvrage hors RH de la DGFiP en France métropolitaine (hors Corse) - Lot 1
Description : Le lot 1 concerne le périmètre fonctionnel suivant : - Projets de la Comptabilité de l'État; - Projets de la Dépense de l'État; - Projets du Domaine de l'État; - Projets du Recouvrement Forcé; - Projets de la Fiscalité des Professionnels; - Projets de la Gestion RH de la DGFiP; - Projets Environnement de travail de l'agent et annuaires de la DGFiP; - Projets de la gestion des Retraites de l'État; - Projets du domaine foncier, de la fiscalité du patrimoine, de l?enregistrement et de la publicité foncière ; - Projet du domaine des échanges internationaux de données ; - Projets du domaine du Contrôle Fiscal; - Projets de gestion de la Documentation; - Projets des missions d?audit et de contrôle de gestion; - Activités résiduelles non listées dans le lot 2.
Identifiant interne : LOT-0001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : France métropolitaine (hors Corse), soit dans les locaux de l'administration soit dans les locaux du titulaire. Les lieux d'exécution des commandes seront mentionnés dans les bons de commande.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Pondération 40 % : proposition financière appréciée sur la base d'un scénario de commande prenant en compte le prix moyen de chaque UO calculé après application des taux de remise pour productivité pour chaque année du marché. Le montant total du scénario est calculé avec les sous-pondérations suivantes : - prestations réalisées dans les locaux de l'administration : - Paris et région parisienne (80 %) - Nantes et sa région et autres sites en France métropolitaine (10 %) - prestations réalisées dans les locaux du titulaire (10 %).
Critère :
Type : Qualité
Description : Pondération 60 % : qualité technique de l'offre appréciée sur la base de six sous-critères qui comporteront les pondérations suivantes : - qualité de l'organisation mise en oeuvre et gestion des intervenants et profils types (20%) ; - pertinence de la méthodologie mise en oeuvre pour réaliser les unités d'oeuvre (25%) ; - pertinence de la réponse au cas pratique (10%) ; - examen de la cohérence des charges et des profils types dans chaque unité d'oeuvre (20%) ; - description des processus visant à garantir la qualité des interventions (10%). - moyens mis en oeuvre pour garantir la disponibilité des équipes proposées pour la réalisation des prestations (15%).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction générale des finances publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction générale des finances publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Direction générale des finances publiques

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Assistance à la maîtrise d'ouvrage hors RH de la DGFiP en France métropolitaine (hors Corse) - Lot 2
Description : Le lot 2 concerne le périmètre fonctionnel suivant : - Projets de la Fiscalité des Particuliers; - Projets de Référentiels de la DGFiP; - Projets de Gestion de la relation Usagers; - Projets du Secteur Public Local; - Projets de Portails internes, externes, API de la DGFiP; - Projets de la Délégation à la transformation numérique; - Projets relatifs aux activités bancaires de la DGFiP; - Travaux d'intégration; - Travaux relatifs à l'architecture, aux normes, à la sécurité et à la production; - Pilotage du développement; - Pilotage et support du SI.
Identifiant interne : LOT-0002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : France métropolitaine (hors Corse), soit dans les locaux de l'administration soit dans les locaux du titulaire. Les lieux d'exécution des commandes seront mentionnés dans les bons de commande.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Pondération 40 % : proposition financière appréciée sur la base d'un scénario de commande prenant en compte le prix moyen de chaque UO calculé après application des taux de remise pour productivité pour chaque année du marché. Le montant total du scénario est calculé avec les sous-pondérations suivantes : - prestations réalisées dans les locaux de l'administration : - Paris et région parisienne (80 %) - Nantes et sa région et autres sites en France métropolitaine (10 %) - prestations réalisées dans les locaux du titulaire (10 %).
Critère :
Type : Qualité
Description : Pondération 60 % : qualité technique de l'offre appréciée sur la base de six sous-critères qui comporteront les pondérations suivantes : - qualité de l'organisation mise en oeuvre et gestion des intervenants et profils types (20%) ; - pertinence de la méthodologie mise en oeuvre pour réaliser les unités d'oeuvre (25%) ; - pertinence de la réponse au cas pratique (10%) ; - examen de la cohérence des charges et des profils types dans chaque unité d'oeuvre (20%) ; - description des processus visant à garantir la qualité des interventions (10%). - moyens mis en oeuvre pour garantir la disponibilité des équipes proposées pour la réalisation des prestations (15%).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énumérés ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction générale des finances publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction générale des finances publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Direction générale des finances publiques

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Offre groupement SOPRA STERIA GROUP TASMANE MC2I Lot1
Chef de file du soumissionnaire : Groupement SOPRA STERIA GROUP, TASMANE et MC2I (SOPRA STERIA GROUP mandataire)
Nom officiel : Groupement SOPRA STERIA GROUP, TASMANE et MC2I (TASMANE co-traitant) Groupement SOPRA STERIA GROUP, TASMANE et MC2I (MC2I co-traitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre groupement SOPRA STERIA GROUP TASMANE MC2I Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DGFIP-DGS-2400017 Lot1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2025
Date de conclusion du marché : 30/06/2025
Organisation qui signe le marché : Direction générale des finances publiques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Offre groupement CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICE INOP'S Lot2
Chef de file du soumissionnaire : Groupement CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES et INOP'S (CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES mandataire)
Nom officiel : Groupement CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES et INOP'S (INOP'S co-traitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre groupement CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICE INOP'S Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DGFIP-DGS-2400017 Lot2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Direction générale des finances publiques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direction générale des finances publiques
Numéro d’enregistrement : 13000495500014
Département : Département de la Gouvernance et du Support (DGS)
Adresse postale : 10 rue Auguste Blanqui
Ville : Montreuil cedex
Code postal : 93186
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : M. HENRION
Adresse électronique : dgs-achat@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0141635109
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Groupement SOPRA STERIA GROUP, TASMANE et MC2I (SOPRA STERIA GROUP mandataire)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32682006501560
Adresse postale : PAE Les Glaisins
Ville : ANNECY LE VIEUX
Code postal : 74970
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.hilaire@soprasteria.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Groupement SOPRA STERIA GROUP, TASMANE et MC2I (TASMANE co-traitant)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51327262500049
Adresse postale : 8 rue Bellini
Ville : PARIS
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : 75016
Adresse électronique : ao-dgfip@tasmane.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Groupement SOPRA STERIA GROUP, TASMANE et MC2I (MC2I co-traitant)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 35203391400040
Adresse postale : 51 rue François 1er
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@mc2i.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Groupement CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES et INOP'S (CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES mandataire)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 47976684200724
Adresse postale : 145-151 QUAI DU PRESIDENT ROOSEVELT
Ville : ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : pascaline.bazin@sogeti.com
Téléphone : 0157990000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Groupement CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES et INOP'S (INOP'S co-traitant)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 51308250300055
Adresse postale : 1 LE PARVIS
Ville : PUTEAUX
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commercepublic@inops.fr
Téléphone : 0786753919
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL CEDEX
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0508ed9a-7010-4774-919e-148fa702dc81 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 18:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00522174-2025
Numéro de publication au JO S : 151/2025
Date de publication : 08/08/2025