Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du secteur Centre Bourg II de Barby (73)

Le présent marché est un marché de services. Il a pour objet de confier au titulaire une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du secteur Centre Bourg II de Barby (73). Date et heure limite de remise des candidatures : 24 mars 2025 à 12h00 Date et heure limite …

CPV: 71222000 Usługi architektoniczne w zakresie przestrzeni, 71400000 Usługi architektoniczne dotyczące planowania przestrzennego i zagospodarowania terenu
Miejsce wykonania:
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du secteur Centre Bourg II de Barby (73)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Commune de Barby
Numer nagrody:
MOE-CB2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Barby
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du secteur Centre Bourg II de Barby (73)
Description : Le présent marché est un marché de services. Il a pour objet de confier au titulaire une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du secteur Centre Bourg II de Barby (73). Date et heure limite de remise des candidatures : 24 mars 2025 à 12h00 Date et heure limite de remise des offres : 16 mai 2025 à 12h00
Identifiant de la procédure : 7ae941da-1767-4db9-a082-1525240e9aad
Identifiant interne : MOE-CB2
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 Place de la mairie
Ville : Barby
Code postal : 73230
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 322 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du secteur Centre Bourg II de Barby (73)
Description : Le présent marché est un marché de services. Il a pour objet de confier au titulaire une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du secteur Centre Bourg II de Barby (73). Date et heure limite de remise des candidatures : 24 mars 2025 à 12h00 Date et heure limite de remise des offres : 16 mai 2025 à 12h00
Identifiant interne : S-PF-1601455

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 Place de la mairie
Ville : Barby
Code postal : 73230
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 325 980 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AKTIS ARCHITECTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 54 680 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : F2025a008_moe
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du secteur Centre Bourg Ii de Barby (73)
Date de conclusion du marché : 17/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4E458D8A-F42E-ACA4-A2EB3E5C67EEEB8B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de Barby
Numéro d’enregistrement : 52298
Adresse postale : 6 place de la mairie
Ville : Barby
Code postal : 73230
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Pierreton Christophe
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479330851
Télécopieur : 0479723122
Adresse internet : http://www.barby73.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 4E458DAE-D653-D83D-1FD653C98D5EBAA7
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AKTIS ARCHITECTURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1601455-1-0-1
Adresse postale : 10 Rue Georges Jacquet
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 010b32fc-8f49-4ff1-bd35-75a07b880de7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2025 12:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00408935-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025