Marchés de travaux TCE - pour la réhabilitation d'un bâtiment RATP en vue de recevoir des activités liées au métro Paris 14

La présente consultation est lancée par : RATP Real Estate, SA au capital de 3 859 119 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le N° B 380.038.687, ayant son siège à Fontenay-Sous-Bois, 12 avenue du Val de Fontenay, Représentée par Monsieur Stéphane SOREAU, Directeur …

CPV: 45000000 Roboty budowlane, 45233200 Roboty w zakresie różnych nawierzchni, 45261420 Uszczelnianie dachu, 45320000 Roboty izolacyjne, 45330000 Roboty instalacyjne wodno-kanalizacyjne i sanitarne, 45421000 Roboty w zakresie stolarki budowlanej, 45443000 Roboty elewacyjne
Miejsce wykonania:
Marchés de travaux TCE - pour la réhabilitation d'un bâtiment RATP en vue de recevoir des activités liées au métro Paris 14
Miejsce udzielenia zamówienia:
RATP REAL ESTATE
Numer nagrody:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RATP REAL ESTATE
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marchés de travaux TCE - pour la réhabilitation d'un bâtiment RATP en vue de recevoir des activités liées au métro Paris 14
Description : La présente consultation est lancée par : RATP Real Estate, SA au capital de 3 859 119 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le N° B 380.038.687, ayant son siège à Fontenay-Sous-Bois, 12 avenue du Val de Fontenay, Représentée par Monsieur Stéphane SOREAU, Directeur Général. RATP Real Estate est Maître d'Ouvrage Délégué (MOD) agissant au nom et pour le compte de la RATP. Elle a pour objet les prestations suivantes : Réalisation des travaux bâtimentaires pour la création du PCC de migration et de repli Edgar Quinet pour la ligne 13 du métro. Les lots de travaux concernés par la présente consultation sont : Lot 1 : Installation de chantier / Gros oeuvre Lot 2 : Etanchéité / végétalisation / Couverture Lot 3 : Ravalement de façades Lot 4 : Façade sur rue / Menuiseries ext bois Lot 5 : Menuiseries ext Alu Lot 6 : Serrurerie int / Serrurerie ext Lot 7 : Menuiserie int / Agencement Lot 8 : Isolation cloison doublage/ Plafonds suspendus / Plancher technique Lot 9 : Revêtement sols et murs durs Lot 10 : Peinture/ Signalétique / Revêtement de sols souples / Nettoyage Lot 11 : CVC plomberie Lot 12 : Electricite CFO/CFA Lot 13 : SSI/SPI Lot 14 : Ascenseur Les candidats sont autorisés à répondre à un ou à plusieurs lots le candidat doit faire part, dès la phase candidatures, des lots pour lesquels il souhaite formuler une offre. (Annexe A1 du AAPC)
Identifiant de la procédure : 7c906383-d6ad-402e-81e0-b6db77e92e25
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Installation de chantier / Gros oeuvre
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Etanchéité / végétalisation / Couverture
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Ravalement de façades
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Façade sur rue / Menuiseries extérieur bois
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures Aluminium
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Serrurerie intérieure / Serrurerie extérieure
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiserie intérieure / Agencement
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Isolation cloison doublage/ Plafonds suspendus / Plancher technique
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Revêtement sols et murs durs
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Peinture/ Signalétique / Revêtement de sols souples / Nettoyage
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : CVC Plomberie
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Electricité CFO/CFA
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : SSI / SPI
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Ascenseur
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Description de la garantie financière : Voir conditions dans les pièces marché
Date limite de réception des demandes de participation : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir pièce du DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir conditions dans les pièces marché
Montage financier : Voir conditions dans les pièces marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RATP REAL ESTATE
Numéro d’enregistrement : 38003868700030
Adresse postale : 12 avenue du val de fontenay
Ville : FONTENAY SOUS BOIS
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sandrine.beda@ratprealestate.com
Téléphone : +33 158772241
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TGI de Paris, Parvis du tribunal, 75017, PARIS,
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 36eca9be-5562-4b7b-87fb-405297044ef9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 16:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00480091-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025