Marché de prestations de diagnostic des réseaux d'assainissement

Le présent marché a pour but la réalisation des prestations nécessaires à la connaissance patrimoniale et au diagnostic des réseaux et ouvrages d'assainissement. Les prestations comprennent les inspections télévisuelles des ouvrages et réseaux, les tests aux colorants et à la fumée, les prises d'échantillons et analyses des effluents pour caractérisation …

CPV: 90400000 Usługi utylizacji nieczystości, 90491000 Usługi kontroli ścieków
Miejsce wykonania:
Marché de prestations de diagnostic des réseaux d'assainissement
Miejsce udzielenia zamówienia:
Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Numer nagrody:
2023 01 05 1139

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de prestations de diagnostic des réseaux d'assainissement
Description : Le présent marché a pour but la réalisation des prestations nécessaires à la connaissance patrimoniale et au diagnostic des réseaux et ouvrages d'assainissement. Les prestations comprennent les inspections télévisuelles des ouvrages et réseaux, les tests aux colorants et à la fumée, les prises d'échantillons et analyses des effluents pour caractérisation et les mesures de débits des ouvrages et réseaux
Identifiant de la procédure : 6e3fb174-30a3-4981-916d-06e1ef474f6d
Identifiant interne : 2023 01 05 1139
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 528 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Inspections télévisuelles
Description : Inspections télévisuelles montant minimum annuelle 25 000 euro(s) HT/Montant maximum annuel 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 1 an reconductible 3 fois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 684757-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération du bassin de Brive -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Métrologie, contrôles de branchements et analyses diverses
Description : Prestations de métrologie, contrôle de branchements et réalisation d'analyses diverses montant minimum annuelle 25 000 euro(s) HT/Montant maximum annuel 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 1 an reconductible 3 fois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 684757-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération du bassin de Brive -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE NOUVELLE AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE NOUVELLE AQUITAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 171 565,08 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025012
Titre : Lot n°1 : Inspections télévisuelles
Date de conclusion du marché : 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : MACHEIX IVC
Offre :
Identifiant de l’offre : MACHEIX IVC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 132 304,4 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025013
Titre : Lot n°1 : Inspections télévisuelles
Date de conclusion du marché : 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALTEREO
Offre :
Identifiant de l’offre : ALTEREO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 149 628 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025014
Titre : Lot n°2 : Métrologie, contrôles de branchements et analyses diverses
Date de conclusion du marché : 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : PRELEVEO
Offre :
Identifiant de l’offre : PRELEVEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 91 784 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025015
Titre : Lot n°2 : Métrologie, contrôles de branchements et analyses diverses
Date de conclusion du marché : 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4334C89D-9D3B-A2D0-B614E3434C0F59DF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Numéro d’enregistrement : 60172
Adresse postale : 9 avenue Léo Lagrange
Ville : Brive
Code postal : 19103
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Point de contact : Soulier Frédéric
Adresse électronique : marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone : 0555741000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Numéro d’enregistrement : 1798908
Adresse postale : 9 avenue Léo Lagrange
Ville : Brive
Code postal : 19103
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone : 0555741000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 4334C8FC-BD5F-5D00-D29EBBF543A7A0C5
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ALLIANCE NOUVELLE AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533146-1-1-1
Adresse postale : Av Du Tour De La Loyre
Ville : Malemort
Code postal : 19360
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : charlotte.lacoste-macheix@saur.com
Téléphone : 05 55 92 04 72
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ALTEREO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1533146-1-2-1
Adresse postale : 44 Avenue Turgot
Ville : Brive-La-Gaillarde
Code postal : 19100
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : brive@altereo.fr
Téléphone : 05 55 17 94 67
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : MACHEIX IVC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1533146-1-1-2
Adresse postale : Les Vignottes - Rd44
Ville : Sainte-Fereole
Code postal : 19270
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : rapport@macheix.fr
Téléphone : 05 55 85 74 79
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PRELEVEO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1533146-1-2-2
Adresse postale : 330 G Chemin Du Poul
Ville : Marsillargues
Code postal : 34590
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : gb@arescontrole.com
Téléphone : 06 34 40 04 98
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ae0f00e2-439d-431a-96ab-bf86e08a3821 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2025 17:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00242753-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025