MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES AU LYCEE MAUROIS (14)

Le marché est composé de 8 lots, traités par accords-cadres séparés : - lot 1 Fruits et légumes frais - lot 2 Fruits et légumes gammes IV et V - lot 3 Produits laitiers et ovo produits - lot 4 Épicerie - lot 5 Produits surgelés - lot 6 Viande …

CPV: 15000000 Żywność, napoje, tytoń i produkty pokrewne, 03220000 Warzywa, owoce i orzechy, 15500000 Produkty mleczarskie, 15893000 Produkty suszone, 15896000 Produkty głęboko mrożone, 15111000 Mięso wołowe, 15112000 Drób, 15131120 Produkty wędliniarskie
Termin:
16 maja 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES AU LYCEE MAUROIS (14)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Lycee General Andre Maurois
Numer nagrody:
lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Lycee General Andre Maurois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES AU LYCEE MAUROIS (14)
Description : Le marché est composé de 8 lots, traités par accords-cadres séparés : - lot 1 Fruits et légumes frais - lot 2 Fruits et légumes gammes IV et V - lot 3 Produits laitiers et ovo produits - lot 4 Épicerie - lot 5 Produits surgelés - lot 6 Viande fraîche bovine, ovine et porcine - lot 7 Viande fraîche volaille gibier, lapin - lot 8 Charcuterie et saucisserie
Identifiant de la procédure : 998cb02b-a390-4a02-806c-ad2ca395bf0a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de consultation utilisée est la procédure formalisée selon l'article R.2124-1 du code de la Commande publique. Le marché à conclure prend la forme d'un accord-cadre s'exécutant par bons de commande en mono attribution. Il s'agit d'attribuer des marchés à bons de commande établis sur des bordereaux des prix unitaires détaillés et le cas échéant tenant compte de la remise accordée sur le catalogue de tarif clientèle pour les produits non référencés au bordereau des prix unitaires.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 boulevard Cornuché
Ville : DEAUVILLE
Code postal : 14800
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 654 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 785 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : lot 1 Fruits et légumes frais
Description : fourniture et livraison de fruits et légumes frais
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Quantité : 1 kilogramme

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/05/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal adminitratif de Caen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycee General Andre Maurois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal adminitratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Fruits et légumes gammes IV et V
Description : Fourniture et livraison de fruits et légumes gammes IV et V
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/05/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal adminitratif de Caen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycee General Andre Maurois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal adminitratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 produits laitiers et ovo produits
Description : Fourniture et livraison de produits laitiers et ovo produits
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/05/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal adminitratif de Caen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycee General Andre Maurois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal adminitratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Épicerie
Description : Fourniture et livraison de produits d'épicerie
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/05/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal adminitratif de Caen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycee General Andre Maurois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal adminitratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 Produits surgelés
Description : Fourniture et livraison de produits surgelés
Identifiant interne : lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/05/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal adminitratif de Caen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycee General Andre Maurois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal adminitratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 Viande fraîche bovine, ovine et porcine
Description : Fourniture et livraison de viande fraîche bovine, ovine et porcine
Identifiant interne : lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/05/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal adminitratif de Caen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycee General Andre Maurois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal adminitratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 Viande fraîche volaille gibier, lapin
Description : Fourniture et livraison de viande fraîche volaille gibier, lapin
Identifiant interne : lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/05/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal adminitratif de Caen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycee General Andre Maurois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal adminitratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 Charcuterie et saucisserie
Description : Fourniture et livraison de charcuterie et saucisserie
Identifiant interne : lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/05/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal adminitratif de Caen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycee General Andre Maurois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal adminitratif de Caen -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Lycee General Andre Maurois
Numéro d’enregistrement : 19140043100018
Adresse postale : 10 Boulevard Eugene Cornuche
Ville : Deauville
Code postal : 14220
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Julie Villiger
Adresse électronique : int.0140043w@ac-normandie.fr
Téléphone : +33 231882257
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal adminitratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 171 400 054 00010
Adresse postale : 3 RUE ARTHUR LE DUC
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ce4273d5-6133-4811-9edd-215890b820e6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 15:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00225433-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025