Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement paysager d'espaces publics

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois reconductible (3 fois 12 mois). Le seuil maximum annuel en euro(s) HT est le suivant : Année 1 : 31 000 euro(s) Année 2 : 90 000 euro(s) Année 3 : 43 000 euro(s) Année 4 …

CPV: 71420000 Architektoniczne usługi zagospodarowania terenu
Miejsce wykonania:
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement paysager d'espaces publics
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie de Cournon-d'Auvergne
Numer nagrody:
25AS-0556-K

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cournon-d'Auvergne

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement paysager d'espaces publics
Description : Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois reconductible (3 fois 12 mois). Le seuil maximum annuel en euro(s) HT est le suivant : Année 1 : 31 000  euro(s) Année 2 : 90 000 euro(s) Année 3 : 43 000 euro(s) Année 4 : 43 000 euro(s)
Identifiant de la procédure : d47713cb-aa95-40ad-a31a-f21cad827509
Identifiant interne : 25AS-0556-K
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant correspond au montant maximum Ht de commande sur 4 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement paysager d'espaces publics
Description : Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois reconductible (3 fois 12 mois). Le seuil maximum annuel en euro(s) HT est le suivant : Année 1 : 31 000  euro(s) Année 2 : 90 000 euro(s) Année 3 : 43 000 euro(s) Année 4 : 43 000 euro(s)
Identifiant interne : S-PA-1676361

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 207 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 207 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Passagers des Villes
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 207 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025018
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement paysager d'espaces publics

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CE116B29-E9EB-A215-D830A836B59DB3A8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cournon-d'Auvergne
Numéro d’enregistrement : 1377
Adresse postale : Place de la Mairie
Ville : Cournon-d'Auvergne
Code postal : 63804
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Rage François
Téléphone : 0473699000
Télécopieur : 0473693405
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : CE116B7B-BE1B-A2B9-B82134E75377757C
Adresse postale : 6, cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : CE116BA5-FE36-E6DA-0A2C71A98C87BDFA
Adresse postale : 3 rue de la Charité
Ville : Lyon
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Passagers des Villes
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1676361-1-0-1
Adresse postale : 1 Rue De La Republique
Ville : Lyon 1er
Code postal : 69001
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : info@passagersdesvilles.fr
Téléphone : 0478305261
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 17f79e94-b823-4203-816f-b58814ba0dfd - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00667667-2025
Numéro de publication au JO S : 195/2025
Date de publication : 10/10/2025