Le marché a pour objet des prestations de nettoyage de la vitrerie et des locaux du Siège et ses annexes de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

Le présent marché est un marché de Services courants. Le marché a pour objet des prestations de nettoyage de la vitrerie et des locaux du Siège de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris et ses annexes, nécessaires aux besoins de l'AP-HP. Le détail des prestations faisant l'objet du marché est …

CPV: 90910000 Usługi sprzątania
Termin:
7 lipca 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Le marché a pour objet des prestations de nettoyage de la vitrerie et des locaux du Siège et ses annexes de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Miejsce udzielenia zamówienia:
Assistance Publique Hopitaux Paris
Numer nagrody:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Assistance Publique Hopitaux Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le marché a pour objet des prestations de nettoyage de la vitrerie et des locaux du Siège et ses annexes de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Description : Le présent marché est un marché de Services courants. Le marché a pour objet des prestations de nettoyage de la vitrerie et des locaux du Siège de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris et ses annexes, nécessaires aux besoins de l'AP-HP. Le détail des prestations faisant l'objet du marché est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières et le cahier des clauses techniques particulières. L'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.
Identifiant de la procédure : 5644f0b8-6a90-4036-8c0f-9e8836ddbe65
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Allotissement : L'ensembles des prestations sont réparties en 2 lots comme suit : Lot n° 01 Prestations de nettoyage des locaux du Siège et ses annexes Lot n°02 Prestations de nettoyage de la vitrerie du Siège et ses annexes Présentation géographique des sites concernés : Les services du SIEGE de l'AP-HP sont répartis sur différents sites dont : - Site 1 : Siège AP-HP -55 boulevard Diderot 75012 Paris - Site 2 : Rothschild (DSN) - 27 rue Santerre - 75012 Paris - Site 3 : Campus Picpus - 27 rue Santerre - 75012 Paris - Site 4 : Bicêtre (DPC) - 78 Rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin- Bicêtre - Site 5 : FSM « Fossés St Marcel » - 10 rue des Fossés St Marcel - 75005 Paris - Site 6 : CSP « Centre des services partagés » - 32 rue Necker - 94220 Charenton - Site 7 : Charenton « Direction des Ressources du Siège » - 14 rue du port aux lions - 94220 Charenton - Site 8 : Bâtiment Steg - 8 rue Maria Héléna Vieira Da Silva - 75014 Paris - Site 9 : Saint Louis - 1 avenue Claude Vellefaux - 75010 Paris - Site 10 : Hôtel Dieu - 1 Parvis Notre-Dame - Pl. Jean-Paul II - 75004 Paris - Site 11 : La Collégiale - 14 rue Vésale - 75005 Paris - Site 12 : Groupe Pitié-Salpêtrière - 49-63 Boulevard de l'Hôpital - 75013 Paris - Site 13 : DRCI- 44 quai JEMMAPES- 75010 Paris . Volumétrie : Lot n° 01 Prestations de nettoyage des locaux du Siège et ses annexes : Nettoyage des locaux Zone 0 : m² 4158,41 / Nettoyage des locaux Zone 1 : m² 41512,38 Nettoyage des locaux Zone 2 : m² 3635,36 / Nettoyage des locaux Zone 3 : m² 201,85 / Hors zone : 17071,17 Prestations bi-mensuelles Entretien de 5 réfrigérateurs doubles portes Prestations semestrielles Magasins et réserves du musée des archives (Bicêtre) 8621,31m² / Parkings et rampes d'accès Siège 726m²/ Parkings et rampes d'accès à Picpus : 1444 m²/ Total surface/semestre 10791,31m² Prestations annuelles : Parkings et rampes d'accès à Bicêtre 6279,86 m². Lot n° 02 Prestations de nettoyage de la vitrerie du Siege et ses annexes : Sites SIEGE TOTAL Catégorie 1 :7066 TOTAL Catégorie 3 : 2084 TOTAL Catégorie 5 :1978 TOTAL Catégorie 6 : 933 TOTAL des sites :12061 Le marché est conclu pour une durée ferme de 3 ans à partir de la date de notification reconductible une fois expressément pour un an . Le Titulaire est engagé pour le montant maximum de 4 800 000Euros HT sur la durée totale du marché réparti comme suit : Lot n°1 : 4 400 000 Euros HT Lot n°2 : 400 000 Euros HT . Clause sociale : En application de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique. , les détails de la clause figurent dans le CCAP de la présente consultation . Sur les deux lots, pour le critère 2 « Qualité technique de l'offre » une note éliminatoire fixée à 12/20 est applicable. Tout candidat ayant obtenu une note inférieure à cette dernière sera éliminé. Visite des candidats La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire. Elle est individuelle et doit avoir lieu les 10 ,11 et 12 juin 2025. Les visites se déroulent à l'adresse du SIEGE et les différents sites de l'AP-HP cité dans le CCTP . Il est rappelé que la réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre. A cet effet, une fiche de visite de site sera remplie conformément à l'article suivant attestant de la réalisation de la visite et devra être joint à l'appui de la remise des offres. Avances Le titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. Pour cette consultation, l'option A du CCAG est retenue. Le taux de l'avance est fixé à : 30 % pour les petites et moyennes entreprises et 5 % pour les entreprises qui ne sont pas PME. L'avance est versée et remboursée suivant les dispositions du Code de la Commande Publique. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 23/06/2025 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite des remises des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de nettoyage des locaux du Siège et ses annexes
Description : Prestations de nettoyage des locaux du Siège et ses annexes
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : 50% : le prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n° 2 : Valeur technique 40 % Sous-critère a : Organisation générale des prestations et moyens humains/ Formation des personnels 30 % Sous-critère b : Organisation des prestations techniques sur le terrain / Organisation opérationnelle 25% Sous-critère c : Matériel, méthodes et produits utilisés 25% Sous-critère d : Modalité de gestion de ressources humaines / sécurité / situations exceptionnelles 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n° 3 : Développement durable 10 % Sous-critère a : Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations 50 % Sous-critère b : Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/06/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de nettoyage de la vitrerie du Siège et ses annexes
Description : Prestations de nettoyage de la vitrerie du Siège et ses annexes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n° 2 : Valeur technique 40 % Sous-critère a : Organisation générale des prestations et moyens humains/ Formation des personnels 30 % Sous-critère b : Organisation des prestations techniques sur le terrain / Organisation opérationnelle 25% Sous-critère c : Matériel, méthodes et produits utilisés 25% Sous-critère d : Modalité de gestion de ressources humaines / sécurité / situations exceptionnelles 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n° 3 : Développement durable 10 % Sous-critère a : Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations 50 % Sous-critère b : Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations 50 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/06/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Assistance Publique Hopitaux Paris
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Ville : KREMLIN BICETRE
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.direction.aca@aphp.fr
Téléphone : 0153146960
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 645f7fbb-a40c-4503-b745-72b3105d2f3f - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 10:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00365561-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025