La livraison de fournitures de bureau et de papier d'impression, pour tous les centres ONERA

La livraison de fournitures de bureau et de papier d'impression, pour tous les centres ONERA La livraison de fournitures de bureau et de papier d'impression, pour tous les centres ONERA

CPV: 30192000 Wyroby biurowe
Termin:
15 października 2025 15:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
La livraison de fournitures de bureau et de papier d'impression, pour tous les centres ONERA
Miejsce udzielenia zamówienia:
ONERA - Direction des Achats
Numer nagrody:
2025DCHA_FOURNITURES-BUREAU

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ONERA - Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La livraison de fournitures de bureau et de papier d'impression, pour tous les centres ONERA
Description : La livraison de fournitures de bureau et de papier d'impression, pour tous les centres ONERA
Identifiant de la procédure : ab974984-d734-4867-89ac-a2a0e452161c
Identifiant interne : 2025DCHA_FOURNITURES-BUREAU
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ONERA - 8 chemin de la Hunière
Ville : PALAISEAU
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Plusieurs lieux : tous les centres ONERA en France métropolitaine

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : fourniture de bureau et papier
Description : La livraison de fournitures de bureau et de papier d'impression, pour tous les centres ONERA
Identifiant interne : 2025DCHA_FOURNITURES-BUREAU

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ONERA 8 chemin de la Hunière
Ville : PALAISEAU
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. (R421-1 du code de justice administrative)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ONERA - Direction des Achats
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ONERA - Direction des Achats
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ONERA - Direction des Achats

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ONERA - Direction des Achats
Numéro d’enregistrement : 77572287900084
Adresse postale : ONERA - Direction des Achats 29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC CS90027
Ville : CHATILLON cedex
Code postal : 92322
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@onera.fr
Téléphone : 0146734040
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1fe8ed3a-808e-4f6b-9448-f54091202d26 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 08:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00595771-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025