Fournitures des denrées alimentaires répondant aux besoins des restaurations INSPE de Villeneuve d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille

La présente consultation, a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les sites INSPE de Villeneuve d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille. Produits surgelés : Pains, Viennoiseries, Pâtisseries, Fruits et légumes, Produits carnés, Produits de la mer ou d'eau douce, Préparations alimentaires congelés Charcuterie Boissons alcoolisées et non …

CPV: 15000000 Żywność, napoje, tytoń i produkty pokrewne, 15896000 Produkty głęboko mrożone, 15893100 Mieszanki spożywcze, 15100000 Produkty zwierzęce, mięso i produkty mięsne, 03310000 Ryby, skorupiaki i produkty wodne, 15550000 Klasyfikowane produkty mleczarskie, 15300000 Owoce, warzywa i podobne produkty
Termin:
5 czerwca 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fournitures des denrées alimentaires répondant aux besoins des restaurations INSPE de Villeneuve d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille
Miejsce udzielenia zamówienia:
UNIVERSITE DE LILLE
Numer nagrody:
2025_22

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE DE LILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures des denrées alimentaires répondant aux besoins des restaurations INSPE de Villeneuve d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille
Description : La présente consultation, a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les sites INSPE de Villeneuve d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille.
Identifiant de la procédure : 7684c9c8-8eaa-498d-81a0-045cc43a66c7
Identifiant interne : 2025_22
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits surgelés : Pains, Viennoiseries, Pâtisseries, Fruits et légumes, Produits carnés, Produits de la mer ou d'eau douce, Préparations alimentaires congelés
Description : Produits surgelés : Pains, Viennoiseries, Pâtisseries, Fruits et légumes, Produits carnés, Produits de la mer ou d'eau douce, Préparations alimentaires congelés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Informations relatives aux délais de recours : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : A compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Description : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Préparations alimentaires et plats cuisinés frais réfrigérés
Description : Préparations alimentaires et plats cuisinés frais réfrigérés
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893100 Préparations alimentaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Conserves et épiceries
Description : Conserves et épiceries
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Viandes fraiches : viande de boeuf, viande d'agneau et de veau, viande de porc et viande de volailles fraiches
Description : -Viandes fraiches : viande de boeuf, viande d'agneau et de veau, viande de porc et viande de volailles fraiches
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Produits de la mer ou d'eau douce frais
Description : Produits de la mer ou d'eau douce frais
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : OEufs et produits laitiers
Description : OEufs et produits laitiers
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fruits et légumes frais réfrigérés (Ière gamme) préparés (IV° et V° gammes)
Description : Fruits et légumes frais réfrigérés (Ière gamme) préparés (IV° et V° gammes)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/08/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels Critère

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 13002975400012
Adresse postale : 42 RUE PAUL DUEZ
Ville : Lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : dcp-fcstic@univ-lille.fr
Téléphone : 0362269520
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement : 13002921800018
Adresse postale : 70 rue Saint Sauveur BP 456
Ville : LILLE
Code postal : 59021
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : dreetshdf.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 03 20 13 62 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talille@juradm.fr
Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ffb94775-745d-442b-bfc7-9b2cbb4a5102 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/04/2025 11:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00274364-2025
Numéro de publication au JO S : 83/2025
Date de publication : 29/04/2025