Fournitures de denrées alimentaires : issus de l'agriculture biologique et des circuits courts, fruits et légumes à l'état brut, fruits et légumes de 4 et 5e gamme, produits laitiers issus d'une exploitation agricole

Fourniture de denrée alimentaires pour la ville de Nanterre La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires issus de l'agriculture biologique et des circuits couts. La présente consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes à l'état brut. La consultation a pour objet la fourniture …

CPV: 15300000 Owoce, warzywa i podobne produkty, 15612000 Mąka zbożowa lub roślinna i podobne produkty, 03221000 Warzywa, 15500000 Produkty mleczarskie, 15310000 Ziemniaki i produkty z ziemniaków, 15330000 Przetworzone owoce i warzywa, 03222000 Owoce i orzechy, 03222110 Owoce tropikalne, 03222300 Owoce inne niż tropikalne, 15332100 Przetworzone owoce, 15331480 Warzywa tymczasowo zakonserwowane, 15551000 Jogurt i pozostałe przefermentowane przetwory mleczne, 15550000 Klasyfikowane produkty mleczarskie, 15551310 Jogurt bez dodatków substancji smakowych
Termin:
30 września 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fournitures de denrées alimentaires : issus de l'agriculture biologique et des circuits courts, fruits et légumes à l'état brut, fruits et légumes de 4 et 5e gamme, produits laitiers issus d'une exploitation agricole
Miejsce udzielenia zamówienia:
Commune de Nanterre
Numer nagrody:
AOO-2025-40

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Nanterre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de denrées alimentaires : issus de l'agriculture biologique et des circuits courts, fruits et légumes à l'état brut, fruits et légumes de 4 et 5e gamme, produits laitiers issus d'une exploitation agricole
Description : Fourniture de denrée alimentaires pour la ville de Nanterre
Identifiant de la procédure : 5a3f1b59-09c5-450b-8674-06d3093e13b0
Identifiant interne : AOO-2025-40
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612000 Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 83 Bd de la Seine,
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse https://marches.maximilien.fr/?

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 160 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse https://marches.maximilien.fr/?
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Denrées alimentaires issus de l'agriculture biologique et des circuits courts
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires issus de l'agriculture biologique et des circuits couts.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 83 Bd de la Seine
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants figurant dans l'accord-cadre correspond au nombre de titulaire (accord-cadre mono attributaire 5.1.15). Le présent accord-cadre est estimé sans montant minimum et avec un montant maximum par année à hauteur de 200 000 Euros HT. Toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Nanterre - Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Nanterre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Nanterre
Organisation qui traite les offres : Commune de Nanterre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fruits et Légumes à l'état brut
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes à l'état brut.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222110 Fruits tropicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222300 Fruits non tropicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 83 Bd de la Seine
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cadre correspond au nombre de titulaire (accord-cadre mono attributaire 5.1.15). Le présent accord-cadre est estimé sans montant minimum et avec un montant maximum par année à hauteur de 280 000 Euros HT. Toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.AccueilEntreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.AccueilEntreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Nanterre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Nanterre
Organisation qui traite les offres : Commune de Nanterre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fruits et Légume de catégorie 4e et 5e gamme
Description : La consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes de catégorie 4e et 5e gamme

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15332100 Fruits transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 83 Bd de la Seine
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cadre correspond au nombre de titulaire (accord-cadre mono attributaire 5.1.15). Le présent accord-cadre est estimé sans montant minimum et avec un montant maximum par année à hauteur de 280 000 Euros HT. Toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.AccueilEntreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.AccueilEntreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Nanterre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Nanterre
Organisation qui traite les offres : Commune de Nanterre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Produits laitiers issus directement d'une exploitation agricole
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et/ou à base de lait issus directement par une exploitation agricole spécialisée dans le domaine

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551310 Yaourt nature

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 83 Bd de la Seine
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse https://marches.maximilien.fr

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : cadre correspond au nombre de titulaire (accord-cadre mono attributaire 5.1.15). Le présent accord-cadre est estimé sans montant minimum et avec un montant maximum par année à hauteur de 280 000 Euros HT. Toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.AccueilEntreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.AccueilEntreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Nanterre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Nanterre
Organisation qui traite les offres : Commune de Nanterre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 21920050800014
Département : 92
Adresse postale : Service de la Commande publique 1 place du 27 mars 2002
Ville : Nanterre
Code postal : 92014
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0147295392
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale : 2 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : ba87713a-f552-4790-98db-536558615c5b-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La date limite de remise des offres des 4 lots ont fait l'objet d'une modification .

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Identifiant de la section : LOT-0004
Description des modifications : La date limite de remise des offres initialement fixée au 24/09/2025 à 12h00 est reportée au 30 septembre à 12h00.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aef3267e-a226-48fe-81b8-c07207644ecf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 10:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00598440-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025