FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN PORTE-OUTIL SUR CHENILLES RADIOCOMMANDE AVEC BROYEUR FORESTIER

L'acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l'utilisation d'un porte-outil forestier chenillé radiocommandé, équipé d'un broyeur forestier, d'un treuil hydraulique autonome, d'un treuil de traction de forte capacité, ainsi que des accessoires et prestations associés. L'acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à …

CPV: 44512930 Skrzynki narzędziowe
Termin:
26 czerwca 2025 18:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN PORTE-OUTIL SUR CHENILLES RADIOCOMMANDE AVEC BROYEUR FORESTIER
Miejsce udzielenia zamówienia:
EPLEFPA de Pamiers
Numer nagrody:
2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPLEFPA de Pamiers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN PORTE-OUTIL SUR CHENILLES RADIOCOMMANDE AVEC BROYEUR FORESTIER
Description : L'acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l'utilisation d'un porte-outil forestier chenillé radiocommandé, équipé d'un broyeur forestier, d'un treuil hydraulique autonome, d'un treuil de traction de forte capacité, ainsi que des accessoires et prestations associés.
Identifiant de la procédure : fde09838-f88b-4974-8979-96026f703ed2
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Pour que les offres puissent être examinées, les candidats doivent impérativement produire les documents suivants : 1 - Le règlement de la consultation 2 - Le C.C.A.P. 3 - Le C.C.T.P. 4 - L'acte d'engagement (ATTRI1) : à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du marché. L'acte d'engagement porte acceptation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du descriptif technique (C.C.T.P.). 5 - Lettre de candidature (DC1). 6 - Déclaration du candidat (DC2) 7 - Un mémoire comprenant : * un devis détaillé, * une fiche technique détaillée du matériel, * une fiche décrivant le service après-vente ou assistance technique (outillage spécifique, informations techniques, assistance conseil). * une fiche décrivant la durée de garantie du matériel en général et des pièces en particulier (type et délais).

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44512930 Porte-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44512930 Porte-outils

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EPLEFPA de Pamiers route de Belpech
Ville : PAMIERS
Code postal : 09100
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN PORTE-OUTIL SUR CHENILLES RADIOCOMMANDE AVEC BROYEUR FORESTIER
Description : L'acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l'utilisation d'un porte-outil forestier chenillé radiocommandé, équipé d'un broyeur forestier, d'un treuil hydraulique autonome, d'un treuil de traction de forte capacité, ainsi que des accessoires et prestations associés.
Identifiant interne : 2025-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44512930 Porte-outils
Quantité : 1 pièce

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EPLEFPA de Pamiers route de Belpech
Ville : pamiers
Code postal : 09100
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Date de fin de durée : 26/06/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Programme de l’UE pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport (Erasmus+) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AJI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 45 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, le tribunal administratif compétent est celui de Toulouse: Tribunal administratif de Toulouse – 68, rue Raymond IV 31000 Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPLEFPA de Pamiers -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPLEFPA de Pamiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPLEFPA de Pamiers
Numéro d’enregistrement : 19090022500011
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Département : Secrétariat général
Adresse postale : EPLEFPA de Pamiers route de Belpech
Ville : Pamiers
Code postal : 09100
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Point de contact : Secrétariat général
Adresse électronique : benjamin.l-higuiner@educagri.fr
Téléphone : 0534013800
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/152805/show
Profil de l’acheteur : https://association.aji-france.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68. rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Point de contact : Mme Fabienne BILLET-YDIER
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0534013800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 998d18fa-b385-49f6-9020-82e0181c8e8c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/05/2025 16:22 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00320000-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025