Fourniture et livraison de peintures et revêtements nécessaires à la Direction des régies et aux services municipaux de la Ville de Marseille - 3 Lots

Fourniture et livraison de peintures et revêtements nécessaires à la Direction des régies et aux services municipaux de la Ville de Marseille - 3 Lots peinture, vernis, enduits, colorants masquages, abrasifs, outillage spécifique, toile de verre peinture de marquage au sol

CPV: 14810000 Wyroby ścierne, 44800000 Farby, lakiery i mastyksy, 44811000 Farba drogowa
Miejsce wykonania:
Fourniture et livraison de peintures et revêtements nécessaires à la Direction des régies et aux services municipaux de la Ville de Marseille - 3 Lots
Miejsce udzielenia zamówienia:
M. Le maire
Numer nagrody:
24_2655

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : M. Le maire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de peintures et revêtements nécessaires à la Direction des régies et aux services municipaux de la Ville de Marseille - 3 Lots
Description : Fourniture et livraison de peintures et revêtements nécessaires à la Direction des régies et aux services municipaux de la Ville de Marseille - 3 Lots
Identifiant de la procédure : be63ed70-f692-476c-b500-bc52789e61a9
Avis précédent : 712be27c-282a-4340-942a-565ed29503e8-01
Identifiant interne : 24_2655
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
ouverte - Durée : 48 mois

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : peinture, vernis, enduits, colorants
Description : peinture, vernis, enduits, colorants
Identifiant interne : 2025_17593

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes : Lot n° 1 : Le lot 1 est conclu pour un montant minimum de 30 000 Euros HT annuels et un maximum de 200 000 Euros HT annuels. La durée du marché se définit comme suit : En ce qui concerne l'ensemble des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Lorsque le montant maximum annuel est atteint avant la fin de la période, le pouvoir adjudicateur pourra exécuter par anticipation la nouvelle période d'exécution. La durée totale du marché sera réduite d'autant. Le marché ne prévoit pas la mise en place d'une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants : 1°) Prix de l'offre 60 % 2°) Valeur technique de l'offre 40 % Modalités de mise en oeuvre de ces critères : 1°) Prix de l'offre La note maximum est de 60 points. Après élimination des offres anormalement basses, la notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante : N(i) = 60 x P(m)/P(i) Dans laquelle : N(i) est la note attribuée à l'offre de prix du candidat (i) P(i) est le prix de l'offre du candidat P(m) est le prix de l'offre la moins-disante. 2°) Valeur technique de l'offre La note maximum est de 40 points. Pour les lots 1 et 3 : - la qualité et pertinence de la solution proposée par le candidat pour la récupération et traitement/recyclage des déchets : 10 points Le candidat détaillera à cet effet les modalités de récupération des produits usagés auprès du service utilisateur du pouvoir adjudicateur, et les circuits de recyclage, qui seront utilisés par tout moyen probant. - la qualité des produits : 15 points Elle sera jugée au regard : - des fiches techniques des produits demandés : 10 points - des fiches de données de sécurité (FDS) : 5 points Ces fiches préciseront notamment le rendement en gr/m² de peinture, l'éventuelle toxicité (notamment la part des composés organiques volatiles COV) qui sera prise en compte pour valoriser les produits les moins nocifs pour les utilisateurs tant que pour l'environnement. - la qualité des services client et commercial mis à disposition dans le cadre de l'exécution du marché et présentés dans le mémoire technique : 10 points - la mise en oeuvre d'une politique d'optimisation de livraison des produits, de retrait des déchets, de leurs transports et de préparation des commandes dans le cadre de l'exécution du marché : 5 points

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1°) Prix de l'offre : 60 % 2°) Valeur technique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont décris au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : M. Le maire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : masquages, abrasifs, outillage spécifique, toile de verre
Description : masquages, abrasifs, outillage spécifique, toile de verre
Identifiant interne : 2025_17594

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14810000 Produits abrasifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes : Lot n° 2 : Le lot 2 est conclu pour un montant minimum de 8 000 Euros HT annuels et un maximum de 50 000 Euros HT annuels. La durée du marché se définit comme suit : En ce qui concerne l'ensemble des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Lorsque le montant maximum annuel est atteint avant la fin de la période, le pouvoir adjudicateur pourra exécuter par anticipation la nouvelle période d'exécution. La durée totale du marché sera réduite d'autant. Le marché ne prévoit pas la mise en place d'une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants : 1°) Prix de l'offre 60 % 2°) Valeur technique de l'offre 40 % Modalités de mise en oeuvre de ces critères : 1°) Prix de l'offre La note maximum est de 60 points. Après élimination des offres anormalement basses, la notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante : N(i) = 60 x P(m)/P(i) Dans laquelle : N(i) est la note attribuée à l'offre de prix du candidat (i) P(i) est le prix de l'offre du candidat P(m) est le prix de l'offre la moins-disante. 2°) Valeur technique de l'offre La note maximum est de 40 points. - la qualité et pertinence de la solution proposée par le candidat pour la récupération et traitement/recyclage des déchets : 15 points Le candidat détaillera à cet effet les modalités de récupération des produits usagés auprès du service utilisateur du pouvoir adjudicateur, et les circuits de recyclage, qui seront utilisés par tout moyen probant. - la qualité des services client et commercial mis à disposition dans le cadre de l'exécution du marché et présentés dans le mémoire technique : 15 points - la mise en oeuvre d'une politique d'optimisation de livraison des produits, de retrait des déchets, de leurs transports et de préparation des commandes dans le cadre de l'exécution du marché : 10 points Le total des points relatif à la valeur technique constituera la valeur technique (VT) du candidat, le maximum pouvant être de 40 points

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1°) Prix de l'offre : 60 % 2°) Valeur technique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont décris au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : M. Le maire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : peinture de marquage au sol
Description : peinture de marquage au sol
Identifiant interne : 2025_17595

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes : Lot n° 3 : Le lot 3 est conclu pour un montant minimum de 3 000 Euros HT annuels et un maximum de 30 000 Euros HT annuels. La durée du marché se définit comme suit : En ce qui concerne l'ensemble des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Lorsque le montant maximum annuel est atteint avant la fin de la période, le pouvoir adjudicateur pourra exécuter par anticipation la nouvelle période d'exécution. La durée totale du marché sera réduite d'autant. Le marché ne prévoit pas la mise en place d'une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants : 1°) Prix de l'offre 60 % 2°) Valeur technique de l'offre 40 % Modalités de mise en oeuvre de ces critères : 1°) Prix de l'offre La note maximum est de 60 points. Après élimination des offres anormalement basses, la notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante : N(i) = 60 x P(m)/P(i) Dans laquelle : N(i) est la note attribuée à l'offre de prix du candidat (i) P(i) est le prix de l'offre du candidat P(m) est le prix de l'offre la moins-disante. 2°) Valeur technique de l'offre La note maximum est de 40 points. Pour les lots 1 et 3 : - la qualité et pertinence de la solution proposée par le candidat pour la récupération et traitement/recyclage des déchets : 10 points Le candidat détaillera à cet effet les modalités de récupération des produits usagés auprès du service utilisateur du pouvoir adjudicateur, et les circuits de recyclage, qui seront utilisés par tout moyen probant. - la qualité des produits : 15 points Elle sera jugée au regard : - des fiches techniques des produits demandés : 10 points - des fiches de données de sécurité (FDS) : 5 points Ces fiches préciseront notamment le rendement en gr/m² de peinture, l'éventuelle toxicité (notamment la part des composés organiques volatiles COV) qui sera prise en compte pour valoriser les produits les moins nocifs pour les utilisateurs tant que pour l'environnement. - la qualité des services client et commercial mis à disposition dans le cadre de l'exécution du marché et présentés dans le mémoire technique : 10 points - la mise en oeuvre d'une politique d'optimisation de livraison des produits, de retrait des déchets, de leurs transports et de préparation des commandes dans le cadre de l'exécution du marché : 5 points

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1°) Prix de l'offre : 60 % 2°) Valeur technique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont décris au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : M. Le maire

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 120 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AKZO NOBEL DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : AKZO NOBEL DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_17593
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/03/2025
Date de conclusion du marché : 13/05/2025
Organisation qui signe le marché : M. Le maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PEINTURES DU SUD MARSEILLE (COMPTOIR DE L'OURS)
Offre :
Identifiant de l’offre : PEINTURES DU SUD MARSEILLE (COMPTOIR DE L'OURS)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_17595
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/03/2025
Date de conclusion du marché : 13/05/2025
Organisation qui signe le marché : M. Le maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COULEUR DE TOLLENS
Offre :
Identifiant de l’offre : COULEUR DE TOLLENS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_17594
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/03/2025
Date de conclusion du marché : 13/05/2025
Organisation qui signe le marché : M. Le maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : M. Le maire
Numéro d’enregistrement : 21130055300016
Adresse postale : Hôtel de Ville - quai du port
Ville : Marseille
Code postal : 13233 Cedex 20
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : guichet-dmp@marseille.fr
Téléphone : 0491551111
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PEINTURES DU SUD MARSEILLE (COMPTOIR DE L'OURS)
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 48110055000021
Adresse postale : 503 rue Saint Pierre
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13012
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marseille@comptoirdelours.fr
Téléphone : 0491486204
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COULEUR DE TOLLENS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 30628930702339
Adresse postale : 52 Boulevard Capitaine Gèze
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : appels.offres@tollens.com
Téléphone : 0496154660
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AKZO NOBEL DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 52922107901383
Adresse postale : 1645 Route de la légion
Ville : AUBAGNE
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13233
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f858fe2d-3df0-42ce-9502-58bf535ebdce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 15:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00350305-2025
Numéro de publication au JO S : 103/2025
Date de publication : 30/05/2025