Forces Armées aux Antilles (FAA) - Exploitation et Maintenance Multi technique

Forces Armées aux Antilles (FAA) - Exploitation et Maintenance Multi technique Lot n° 1 : Eau - Martinique Lot n° 2 : Séparateur hydrocarbures - Martinique Lot n° 3 : Electricité - Martinique Lot n° 4 - Convertisseurs - Martinique Lot n° 5 : Sécurité - Martinique Lot n° 6 …

CPV: 50700000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji instalacji budynkowych, 50510000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji pomp, zaworów, zaworów odcinających i pojemników metalowych, 50711000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji elektrycznych instalacji budynkowych, 50532000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji maszyn elektrycznych, aparatury i podobnych urządzeń, 50413000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji aparatury kontrolnej, 50730000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji układów chłodzących, 50710000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji elektrycznych i mechanicznych instalacji budynkowych
Miejsce wykonania:
Forces Armées aux Antilles (FAA) - Exploitation et Maintenance Multi technique
Miejsce udzielenia zamówienia:
MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Numer nagrody:
25-002_25-013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Activité de l’entité adjudicatrice : Services postaux

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Forces Armées aux Antilles (FAA) - Exploitation et Maintenance Multi technique
Description : Forces Armées aux Antilles (FAA) - Exploitation et Maintenance Multi technique
Identifiant de la procédure : 67f89dd4-5932-43cc-9d3a-10567549d696
Identifiant interne : 25-002_25-013
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Autre
Directive 2009/81/CE -

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 : Eau - Martinique
Description : Lot n° 1 : Eau - Martinique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : TA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n° 2 : Séparateur hydrocarbures - Martinique
Description : Lot n° 2 : Séparateur hydrocarbures - Martinique
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : TA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n° 3 : Electricité - Martinique
Description : Lot n° 3 : Electricité - Martinique
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : TA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n° 4 - Convertisseurs - Martinique
Description : Lot n° 4 - Convertisseurs - Martinique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : TA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n° 5 : Sécurité - Martinique
Description : Lot n° 5 : Sécurité - Martinique
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : TA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n° 6 - Climatisation - Martinique
Description : Lot n° 6 - Climatisation - Martinique
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : TA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n° 7 : Energie renouvelable - Martinique
Description : Lot n° 7 : Energie renouvelable - Martinique
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : TA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n° 8 : Eau - Guadeloupe
Description : Lot n° 8 : Eau - Guadeloupe
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA GUADELOUPE
Organisation chargée des procédures de recours : TA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA GUADELOUPE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n° 9 : Electricité - Guadeloupe
Description : Lot n° 9 : Electricité - Guadeloupe
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA GUADELOUPE
Organisation chargée des procédures de recours : TA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA GUADELOUPE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n° 10 : SOS Dépannage (DAT) - Guadeloupe
Description : Lot n° 10 : SOS Dépannage (DAT) - Guadeloupe
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA GUADELOUPE
Organisation chargée des procédures de recours : TA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA GUADELOUPE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot n° 11 : Sécurité - Guadeloupe
Description : Lot n° 11 : Sécurité - Guadeloupe
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA GUADELOUPE
Organisation chargée des procédures de recours : TA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA GUADELOUPE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot n° 12 : Climatisation - Guadeloupe
Description : Lot n° 12 : Climatisation - Guadeloupe
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FORT-de-FRANCE
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 02/09/2025 19:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le projet d'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Pas de retenue

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA GUADELOUPE
Organisation chargée des procédures de recours : TA GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA GUADELOUPE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MINDEF-SGA-DCSID-DID FdF
Numéro d’enregistrement : 13000190200142
Adresse postale : Morne Desaix BP 614
Ville : Fort-de-france cedex
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Téléphone : 0596395482
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement : 17972000800020
Ville : SCHOELCHER
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : 0596716667
Télécopieur : 0596631008
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TA GUADELOUPE
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Ville : BASSE TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : 0590384900
Télécopieur : 0590819670
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 819783c6-0b72-4af1-a0aa-1bb66350bead - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 15:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00512220-2025
Numéro de publication au JO S : 148/2025
Date de publication : 05/08/2025