Fabrication et la fourniture de signalétiques pour l'orientation, la sensibilisation et l'information du public en coeur du Parc national des Calanques

Fabrication et la fourniture de signalétiques pour l'orientation, la sensibilisation et l'information du public en coeur du Parc national des Calanques Signalétique réglementaire, informationnelle et directionnelle ainsi que les supports associés, conformes à la Charte signalétique des Parcs nationaux de France signalétique dite « d'appoint et d'urgence » principalement composée …

CPV: 44175000 Panele, 35261000 Panele informacyjne
Termin:
15 maja 2025 18:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fabrication et la fourniture de signalétiques pour l'orientation, la sensibilisation et l'information du public en coeur du Parc national des Calanques
Miejsce udzielenia zamówienia:
Parc national des Calanques
Numer nagrody:
25005PNCAL

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Parc national des Calanques
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fabrication et la fourniture de signalétiques pour l'orientation, la sensibilisation et l'information du public en coeur du Parc national des Calanques
Description : Fabrication et la fourniture de signalétiques pour l'orientation, la sensibilisation et l'information du public en coeur du Parc national des Calanques
Identifiant de la procédure : cc0a5edd-a214-46a2-bbe1-2c49cc64cca8
Identifiant interne : 25005PNCAL
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44175000 Panneaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 334 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : L'ensemble des motifs sont indiqués dans les documents du marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Signalétique réglementaire, informationnelle et directionnelle ainsi que les supports associés, conformes à la Charte signalétique des Parcs nationaux de France
Description : Signalétique réglementaire, informationnelle et directionnelle ainsi que les supports associés, conformes à la Charte signalétique des Parcs nationaux de France
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44175000 Panneaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre 12 mois reconductible au plus trois fois pour la même durée

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après l'envoi du courrier de rejet par voie électronique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Parc national des Calanques -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Parc national des Calanques -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : signalétique dite « d'appoint et d'urgence » principalement composée de panneaux en alu-Dibond, de bâches et d'autocollants
Description : signalétique dite « d'appoint et d'urgence » principalement composée de panneaux en alu-Dibond, de bâches et d'autocollants
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44175000 Panneaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre 12 mois reconductible au plus trois fois pour la même durée

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après l'envoi du courrier de rejet par voie électronique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Parc national des Calanques -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Parc national des Calanques -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : signalétique routière, et ses supports, du PNCAL
Description : signalétique routière, et ses supports, du PNCAL
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44175000 Panneaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre 12 mois reconductible au plus trois fois pour la même durée

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après l'envoi du courrier de rejet par voie électronique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Parc national des Calanques -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Parc national des Calanques -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Parc national des Calanques
Numéro d’enregistrement : 13001679300023
Adresse postale : 141 avenue du Prado
Ville : Marseille
Code postal : 13008
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : +330786003106
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600016
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca CS 60642
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +330491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 81fd4351-e674-4750-aa60-d310af5c26f2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00244794-2025
Numéro de publication au JO S : 74/2025
Date de publication : 15/04/2025