Études environnementales sur les communes de Rezé « Secteur Blordière » de Bouaye « Secteur Carterons » et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu « Secteur Garotterie »

Études environnementales sur les communes de Rezé « Secteur Blordière » de Bouaye « Secteur Carterons » et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu « Secteur Garotterie » Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières concernent : - D'une part, les études environnementales pré-opérationnelles nécessaires afin d'évaluer les enjeux environnementaux du secteur …

CPV: 71241000 Studia wykonalności, usługi doradcze, analizy
Termin:
26 maja 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Études environnementales sur les communes de Rezé « Secteur Blordière » de Bouaye « Secteur Carterons » et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu « Secteur Garotterie »
Miejsce udzielenia zamówienia:
Nantes Métropole
Numer nagrody:
2025NM0000750

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Études environnementales sur les communes de Rezé « Secteur Blordière » de Bouaye « Secteur Carterons » et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu « Secteur Garotterie »
Description : Études environnementales sur les communes de Rezé « Secteur Blordière » de Bouaye « Secteur Carterons » et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu « Secteur Garotterie »
Identifiant de la procédure : 08dee452-43e9-4db1-9bdd-d97502ca157c
Identifiant interne : 2025NM0000750
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché prendra la forme d'un marché ordinaire à prix mixtes. Le marché sera d'une durée de 20 mois, et ce à compter de la date de sa notification Les études comportent 3 volets: Volet n°1: État initial du site de la Blordière à Rezé, Volet n°2:État initial du site de Carterons à Bouaye, Volet n°3:Etat initial du site de la Garotterie à Saint-Aignan de Grand Lieu
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Études environnementales sur les communes de Rezé « Secteur Blordière » de Bouaye « Secteur Carterons » et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu « Secteur Garotterie »
Description : Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières concernent : - D'une part, les études environnementales pré-opérationnelles nécessaires afin d'évaluer les enjeux environnementaux du secteur de Blordière à Rezé (surface totale de 1,9 ha) - D'autre part, les études environnementales pour évaluer les enjeux environnementaux du secteur Carterons à Bouaye (surface totale de 4,5ha) - D'autre part, les études environnementales pour évaluer les enjeux environnementaux du secteur Garotterie à Saint-Aignan de Grand Lieu (surface totale de 0,918ha)
Identifiant interne : 2025NM0000750

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Formulaire DC1* Lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au code de justice administrative

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 Cours du champ de Mars
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Services marchés publics
Adresse électronique : contact.marche@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33240419000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique : greffe.tanantes@juradm.fr
Téléphone : +33255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8ced2301-61a5-441d-b601-b03c2e0bb93e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2025 18:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00273022-2025
Numéro de publication au JO S : 82/2025
Date de publication : 28/04/2025