Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA

Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA Les prestations sont découpées en 5 lots : Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin (59) Lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38) Lot 3 : Entretien des espaces …

CPV: 77310000 Usługi sadzenia roślin oraz utrzymania terenów zielonych
Miejsce wykonania:
Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA
Miejsce udzielenia zamówienia:
GIE IMSA
Numer nagrody:
AOO 2024 012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIE IMSA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA
Description : Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA Les prestations sont découpées en 5 lots : Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin (59) Lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38) Lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Ludres (54) Lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Montauban (82) Lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Mordelles (35)
Identifiant de la procédure : e6de7e7c-cf61-4c93-ba59-d123137b6882
Avis précédent : e69ffaa3-47a7-451c-bd12-e78432813251-01
Identifiant interne : AOO 2024 012
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Pour le lot 1, les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Avelin (59) Pour le lot 2, les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38) Pour le lot 3, les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Ludres (54) Pour le lot 4, les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Montauban (82) Pour le lot 5, les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Mordelles (35)

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 406 400 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le GIE iMSA est un organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin (59)
Description : Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin (59)
Identifiant interne : AOO 2024 012 - Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Avelin (59).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 49 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est passé sous la forme d'un marché ordinaire. Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 18 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 4 fois tacitement pour des périodes de 1 an chacune. Critères de jugement des offres : 1 - Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations) ; 2 - La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 30 : - Organisation et contrôle qualité proposés (note sur 10) - Mesures prises pour assurer l'encadrement du personnel (note sur 12) ; - Qualité des moyens matériels (note sur 8). 3 - La performance environnementale appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 20 : - Gestion des déchets verts (note sur 10) ; - Démarche vers le « zéro phyto » et l'utilisation d'engrais d'origine organique (note sur 7) - Démarche qualité et environnementale (note 3)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38)
Description : Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA à l'Isled'Abeau (38).
Identifiant interne : AOO 2024 012 - Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot est passé sous la forme d'un marché ordinaire. Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 18 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 5 fois tacitement pour des périodes de 1 an chacune. Critères de jugement des offres : 1. Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations) ; 2. La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 30 : - Organisation et contrôle qualité proposés (note sur 10) - Mesures prises pour assurer l'encadrement du personnel (note sur 12) ; - Qualité des moyens matériels (note sur 8). 3. La performance environnementale appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 20 : - Gestion des déchets verts (note sur 10) ; - Démarche vers le « zéro phyto » et l'utilisation d'engrais d'origine organique (note sur 7) - Démarche qualité et environnementale (note 3)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Ludres (54)
Description : Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA à Ludres(54).
Identifiant interne : AOO 2024 012 - Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Ludres (54).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 26 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot est passé sous la forme d'un marché ordinaire. Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 18 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 4 fois tacitement pour des périodes de 1 an chacune. Critères de jugement des offres : 1. Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations) ; 2. La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 30 : - Organisation et contrôle qualité proposés (note sur 10) - Mesures prises pour assurer l'encadrement du personnel (note sur 12) ; - Qualité des moyens matériels (note sur 8). 3. La performance environnementale appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 20 : - Gestion des déchets verts (note sur 10) ; - Démarche vers le « zéro phyto » et l'utilisation d'engrais d'origine organique (note sur 7) - Démarche qualité et environnementale (note 3)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Montauban (82)
Description : Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA àMontauban (82).
Identifiant interne : AOO 2024 012 - Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Montauban (82).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 173 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot est passé sous la forme d'un marché ordinaire. Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 18 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 4 fois tacitement pour des périodes de 1 an chacune. Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com . Critères de jugement des offres : 1. Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations) ; 2. La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 30 : - Organisation et contrôle qualité proposés (note sur 10) - Mesures prises pour assurer l'encadrement du personnel (note sur 12) ; - Qualité des moyens matériels (note sur 8). 3. La performance environnementale appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 20 : - Gestion des déchets verts (note sur 10) ; - Démarche vers le « zéro phyto » et l'utilisation d'engrais d'origine organique (note sur 7) - Démarche qualité et environnementale (note 3)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Mordelles (35)
Description : Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA àMordelles (35).
Identifiant interne : AOO 2024 012 Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Mordelles (35).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 133 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot est passé sous la forme d'un marché ordinaire. Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 18 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 4 fois tacitement pour des périodes de 1 an chacune. Critères de jugements de offres : 1. Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations) ; 2. La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 30 : - Organisation et contrôle qualité proposés (note sur 10) - Mesures prises pour assurer l'encadrement du personnel (note sur 12) ; - Qualité des moyens matériels (note sur 8). 3. La performance environnementale appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 20 : - Gestion des déchets verts (note sur 10) ; - Démarche vers le « zéro phyto » et l'utilisation d'engrais d'origine organique (note sur 7) - Démarche qualité et environnementale (note 3)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 388 167,9 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Entreprise Adaptée CHALLENGE - APAJH NORD - Lot 1
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Réalisation et entretien d'espaces verts
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 50 164,8 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO 2024 012 Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UTOPI Saint Jacques de la Lande-ADAPEI 35 - Lot 5
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Réalisation et entretien d'espaces verts
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 150 420 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO 2024 012 Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 08/07/2025
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANRAS ESAT LES RIVES DE GARONNE - Lot 4
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Réalisation et entretien d'espaces verts
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 136 872 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO 2024 012 Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 08/07/2025
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : APF ENTREPRISES LUDRES - Lot 3
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Réalisation et entretien d'espaces verts
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 29 279,1 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO 2024 012 Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/01/2025
Date de conclusion du marché : 08/07/2025
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL L'ENTREPRISE ADAPTEE L'EA - Lot 2
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Réalisation et entretien d'espaces verts
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 21 432 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO 2024 012 Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 08/07/2025
Organisation qui signe le marché : GIE IMSA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIE IMSA
Numéro d’enregistrement : 844 406 207 00010
Adresse postale : Avenue du clos Maury CS 40217
Ville : Montauban
Code postal : 82002
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics.grprec@imsa.msa.fr
Téléphone : +33 563684848
Télécopieur : +33 563684889
Profil de l’acheteur : https://msa.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Entreprise Adaptée CHALLENGE - APAJH NORD - Lot 1
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 30356061900205
Adresse postale : 154, rue de la république
Ville : CAUDRY
Code postal : 59540
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SARL L'ENTREPRISE ADAPTEE L'EA - Lot 2
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 510 246 580 00011
Adresse postale : 12 rue Jacquard - ZA Le Bert
Ville : LES AVENIERES
Code postal : 38630
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : APF ENTREPRISES LUDRES - Lot 3
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 775 688 732 06027
Adresse postale : 585 Rue Denis Papin
Ville : LUDRES
Code postal : 54710
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ANRAS ESAT LES RIVES DE GARONNE - Lot 4
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 30587411700321
Adresse postale : 361 route de Castelsarrasin
Ville : CASTELMAYRAN
Code postal : 82210
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : UTOPI Saint Jacques de la Lande-ADAPEI 35 - Lot 5
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 77559092000507
Adresse postale : 9 boulevard de la haie des Cognets
Ville : Saint Jacques de la Lande
Code postal : 35136
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330111000529
Département : GIRONDE (33)
Adresse postale : 30 rue des Frères Bonie
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-bordeaux@justice.fr
Téléphone : +33 547339000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 173 301 110 005 29
Département : GIRONDE (33)
Adresse postale : 30 rue des Frères Bonie
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-bordeaux@justice.fr
Téléphone : +33 547339000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 65334bfc-118e-4798-b05b-7c9c046c2102 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 10:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00484133-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025