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Acquisition de vêtements de travail, d'éléments de protection et de matériel de sécurité et d'équipement de protection individuel pour les besoins de l'Université de Toulouse

Acquisition de vêtements de travail, d'éléments de protection et de matériel de sécurité et d'équipement de protection individuel pour les besoins de l'Université de Toulouse Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection (chaussures, gants et autres protections diverses) - Sites Toulousains Acquisition de vêtements de travail - PC …

CPV: 18100000 Odzież branżowa, specjalna odzież robocza i dodatki, 35113400 Odzież ochronna i zabezpieczająca, 18143000 Akcesoria ochronne, 35121300 Osprzęt bezpieczeństwa, 35113490 Suknie ochronne, 18000000 Odzież, obuwie, artykuły bagażowe i dodatki, 18424300 Rękawice jednorazowe, 18400000 Odzież specjalna i dodatki, 18444200 Kaski, 31640000 Maszyny i aparatura jednozadaniowa

Termin:

26 maja 2025 12:00

Rodzaj terminu:

Złożenie oferty

Miejsce wykonania:

Acquisition de vêtements de travail, d'éléments de protection et de matériel de sécurité et d'équipement de protection individuel pour les besoins de l'Université de Toulouse

Miejsce udzielenia zamówienia:

Université de Toulouse

Numer nagrody:

2025BDCFS01500

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Toulouse

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de vêtements de travail, d'éléments de protection et de matériel de sécurité et d'équipement de protection individuel pour les besoins de l'Université de Toulouse

Description : Acquisition de vêtements de travail, d'éléments de protection et de matériel de sécurité et d'équipement de protection individuel pour les besoins de l'Université de Toulouse

Identifiant de la procédure : 2c2b943f-2a2b-437f-b49c-aa50a7d3b1aa

Identifiant interne : 2025BDCFS01500

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35121300 Accessoires de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113490 Blouses de protection

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 209 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cf. Règlement de Consultation

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Paiement d’impôts et taxes :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

Paiement des cotisations de sécurité sociale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection (chaussures, gants et autres protections diverses) - Sites Toulousains

Description : Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection (chaussures, gants et autres protections diverses) - Sites Toulousains

Identifiant interne : 2025BDCFS01500_Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18424300 Gants jetables

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113490 Blouses de protection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : Cf. Règlement de Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère n° 1 : Valeur Technique (3 sous critères détaillés dans le règlement de consultation)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Critère n°2 : Prix sur la base des prix renseignés au DQE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 45

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère n°3 : Démarche environnementale (3 sous critères détaillés dans le règlement de consultation)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/05/2025 23:59 +02:00

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wkJZl19bh5

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse -

Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Acquisition de vêtements de travail - PC SECURITE - Sites Toulousains

Description : Acquisition de vêtements de travail - PC SECURITE - Sites Toulousains

Identifiant interne : 2025BDCFS01500_Lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : Cf. Règlement de Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère n°1 : Valeur Technique (3 sous critères détaillés dans le règlement de consultation)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Critère n° 2 : Prix sur la base des prix renseignés au DQE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 45

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère n°3 : Démarche environnementale (3 souscritères détaillés dans le règlement de consultation)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/05/2025 23:29 +02:00

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wkJZl19bh5

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wkJZl19bh5

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 26/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse -

Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection (chaussures, gants et autres protections diverses) - Site d'Auch

Description : Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection (chaussures, gants et autres protections diverses) - Site d'Auch

Identifiant interne : 2025BDCFS01500_Lot3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18400000 Vêtements spéciaux et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18444200 Casques de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18424300 Gants jetables

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113490 Blouses de protection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : Cf. Règlement de Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère n°1 : Valeur Technique (3 sous critères détaillés dans le règlement de consultation)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Critère 2 -Prix sur la base des prix renseignés au DQE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 45

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère n°3 : Démarche environnementale de l'entreprise (3 souscritères détaillés dans le règlement de consultation)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/05/2025 23:59 +02:00

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wkJZl19bh5

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wkJZl19bh5

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 26/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse -

Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Acquisition de matériel de sécurité soumis ou non à vérification périodique - Site d'Auch

Description : Acquisition de matériel de sécurité soumis ou non à vérification périodique - Site d'Auch

Identifiant interne : 2025BDCFS01500_Lot4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 35121300 Accessoires de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18444200 Casques de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : Cf. Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère n°1 : Valeur Technique (3 sous critères détaillés dans le règlement de consultation)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Critère 2 -Prix sur la base des prix renseignés au DQE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 45

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère 3 - Démarche environnementale de l'entreprise sur la base du cadre du mémoire technique (Logistique)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/05/2025 23:59 +02:00

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wkJZl19bh5

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wkJZl19bh5

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 26/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse -

Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection (chaussures, gants et autres protections diverses) - Site de Castres

Description : Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection (chaussures, gants et autres protections diverses) - Site de Castres

Identifiant interne : 2025BDCFS01500_Lot5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18400000 Vêtements spéciaux et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18424300 Gants jetables

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113490 Blouses de protection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : Cf. Règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère n°1 : Valeur Technique (3 sous critères détaillés dans le règlement de consultation)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Critère 2 -Prix sur la base des prix renseignés au DQE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 45

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Critère n°3 : Démarche environnementale de l'entreprise (3 souscritères détaillés dans le règlement de consultation)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/05/2025 23:59 +02:00

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wkJZl19bh5

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wkJZl19bh5

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 26/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse -

Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - Acquisition de vêtements de travail et d'équipement de protection (chaussures, gants et autres protections diverses) - Sites Hautes-Pyrénées

Description : Acquisition de vêtements de travail et d'équipement de protection (chaussures, gants et autres protections diverses) - Sites Hautes-Pyrénées

Identifiant interne : 2025BDCFS01500_Lot6