Acquisition de matériel de travaux publics pour le Département de l'Ardèche

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> 1 tractopelle 1 balayeuse portée

CPV: 43312100 Strugarki, 34921000 Sprzęt do konserwacji dróg, 34144430 Pojazdy do zamiatania dróg
Termin:
5 listopada 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Acquisition de matériel de travaux publics pour le Département de l'Ardèche
Miejsce udzielenia zamówienia:
Département de l'Ardèche
Numer nagrody:
2025SA234

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériel de travaux publics pour le Département de l'Ardèche
Description : <br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 4c7495b3-6ae3-4c0d-a827-06263be256b5
Identifiant interne : 2025SA234
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144430 Balayeuses

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Departement De L'Ardeche Diam/Sgam/Pôle des mines 69 route des Mines Bp 737 Pôle des mines
Ville : Privas
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 1 tractopelle
Description : 1 tractopelle
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144430 Balayeuses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Departement De L'Ardeche Diam/Sgam/Pôle des mines 69 route des Mines Bp 737 Pôle des mines
Ville : Privas
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/12/2025
Durée : 9 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 108 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2025 13:00 +01:00
Lieu : Privas
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 1 balayeuse portée
Description : 1 balayeuse portée
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144430 Balayeuses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Departement De L'Ardeche Diam/Sgam/Pôle des mines 69 route des Mines Bp 737 Pôle des mines
Ville : Privas
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/12/2025
Durée : 9 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 333,33 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2025 13:00 +01:00
Lieu : Privas
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6C417F45-C9B2-9148-24102DFE4409FE37
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement : 77114
Adresse postale : 82 Boulevard de la Chaumette
Ville : Privas
Code postal : 07007
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : Olivier AMRANE
Adresse électronique : commandepublique@ardeche.fr
Téléphone : 0475667707
Adresse internet : http://www.ardeche.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6C417F7F-E891-7ECC-79E6C8E44F4C27EF
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6C417F94-CF1F-958B-49CB4B9BD04BA2D4
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8e5d8f03-7387-4b1b-aa66-97bf2caad077 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 12:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00650177-2025
Numéro de publication au JO S : 190/2025
Date de publication : 03/10/2025