Acquisition d'un simulateur de thrombectomie mécanique, fourniture des consommables associés et du logiciel permettant de planifier le matériel à implanter

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande" L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"

CPV: 33162100 Urządzenia używane na salach operacyjnych
Miejsce wykonania:
Acquisition d'un simulateur de thrombectomie mécanique, fourniture des consommables associés et du logiciel permettant de planifier le matériel à implanter
Miejsce udzielenia zamówienia:
CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Numer nagrody:
MSMC-2024-139

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'un simulateur de thrombectomie mécanique, fourniture des consommables associés et du logiciel permettant de planifier le matériel à implanter
Description : L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"
Identifiant de la procédure : 74fba86c-fee7-4f36-a3ea-099918d7690e
Identifiant interne : MSMC-2024-139
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La présente procédure comporte une part ferme relative à l'acquisition de l'équipement et à l'accès au logiciel pendant la période initiale, et une part variable traitée sous la forme d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, relative aux prestations de fourniture des consommables/accessoires, de la maintenance et du logiciel (spécifiquement à l'expiration de la période initiale en ce qui concerne l'accès au logiciel). Le montant indiqué au sein du présent avis correspond à la somme du montant forfaitaire et des maximums sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de la date d'admission de l'équipement. Il peut être reconduit 2 fois 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 60 mois
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Acquisition d'un simulateur de thrombectomie mécanique, fourniture des consommables associés et du logiciel permettant de planifier le matériel à implanter
Description : L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"
Identifiant interne : F-PF-1619114

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille -

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : La procédure de passation utilisée est : le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 du Code de la commande publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIM&CURE
Offre :
Identifiant de l’offre : SIM&CURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 274 800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251126
Titre : Acquisition d'un simulateur de thrombectomie mécanique, fourniture des consommables associés et du logiciel permettant de planifier le matériel à implanter
Date de conclusion du marché : 25/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3EA2DD5F-C90C-F331-D235BDDAA0E9BF76
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Numéro d’enregistrement : 67335
Adresse postale : 2 Avenue Oscar Lambret
Ville : Lille
Code postal : 59037
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : des achats Direction
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0320445962
Adresse internet : https://www.chu-lille.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 3EA2DD86-F827-FD03-C01AE146EB2C0C16
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 3EA2DD9A-F8AF-9BAF-090E3E1DE00A9CA4
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 3EA2DDDD-A335-53D9-013201459183F53F
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SIM&CURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1619114-1-0-1
Adresse postale : Batiment H 95 Rue Pierre Flourens
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : f.armand@sim-and-cure.com
Téléphone : 0665673336
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 804671f4-1e84-433b-99da-e7b2d1317cd9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/04/2025 13:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00272542-2025
Numéro de publication au JO S : 82/2025
Date de publication : 28/04/2025