Accueils périscolaires dans les écoles publiques de la Ville de Lyon

La présente consultation vise la mise en place d'accords-cadres pour les accueils périscolaires dans les écoles publiques de la Ville de Lyon.? Accords-cadres mixtes mono-attributaires avec montant maximum uniquement.? La période comprise entre la date de notification et la date de début d'exécution des prestations constitue une période de mise …

CPV: 92300000 Usługi rozrywkowe, 92331210 Usługi animacji dla dzieci
Termin:
29 września 2025 16:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Accueils périscolaires dans les écoles publiques de la Ville de Lyon
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville de Lyon
Numer nagrody:
A5CPID10558

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accueils périscolaires dans les écoles publiques de la Ville de Lyon
Description : La présente consultation vise la mise en place d'accords-cadres pour les accueils périscolaires dans les écoles publiques de la Ville de Lyon.? Accords-cadres mixtes mono-attributaires avec montant maximum uniquement.? La période comprise entre la date de notification et la date de début d'exécution des prestations constitue une période de mise en place du marché
Identifiant de la procédure : a120f563-1330-4f4b-b6ce-7e43e5691b35
Identifiant interne : A5CPID10558
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92300000 Services de divertissement

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 220 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Procédure adaptée ouverte (article R2123-1 3° du code de la commande publique) Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accueils périscolaires des écoles du secteur nord-est de la Ville de Lyon
Description : Accueils périscolaires des écoles du secteur nord-est de la Ville de Lyon
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92300000 Services de divertissement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/03/2026
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'issue des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum : sans Montant maximum pour toute la durée du marché : 21 280 000,00 euros Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 09:00 +02:00
Lieu : Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accueils périscolaires des écoles du secteur sud-ouest de la Ville de Lyon
Description : Accueils périscolaires des écoles du secteur sud-ouest de la Ville de Lyon
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92300000 Services de divertissement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/03/2026
Date de fin de durée : 31/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'issue des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum : sans Montant maximum pour toute la durée du marché : 15 600 000,00 euros Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 09:00 +02:00
Lieu : Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 61D9DDFC-DFAE-9114-81D422DF3D9B0F94
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 61D9DE2A-0F92-429A-A9C0A38B5ABFEC6D
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 61D9DE5A-E879-917F-1B96A6AF2210D0EE
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f5e8a3ae-8bee-45f5-9676-dff0325d988d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00490014-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025