ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION ET LA REALISATION DE PRESTATIONS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE, CORRECTIVE ET ÉVOLUTIVE, SUR UNE APPLICATION " SAFE ZONE "

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la réalisation de prestations de Tierce Maintenance Applicative, Corrective et Évolutive, sur une application " Safe Zone ". Voir description accord cadre

CPV: 72268000 Usługi dostawy oprogramowania
Termin:
7 listopada 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION ET LA REALISATION DE PRESTATIONS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE, CORRECTIVE ET ÉVOLUTIVE, SUR UNE APPLICATION " SAFE ZONE "
Miejsce udzielenia zamówienia:
Association Pleiades
Numer nagrody:
2025-01-AO-AC-PLEIADES-SAFE-ZONE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Association Pleiades
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION ET LA REALISATION DE PRESTATIONS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE, CORRECTIVE ET ÉVOLUTIVE, SUR UNE APPLICATION " SAFE ZONE "
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la réalisation de prestations de Tierce Maintenance Applicative, Corrective et Évolutive, sur une application " Safe Zone ".
Identifiant de la procédure : 033f4300-c948-4aa5-aeb3-c4cb72baa704
Identifiant interne : 2025-01-AO-AC-PLEIADES-SAFE-ZONE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Voir référence accord cadre
Description : Voir description accord cadre
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Aubière
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Marché de 2 ans fermes renouvelable ensuite 2 fois par tranche de 12 mois.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 09:00 +01:00
Lieu : Aubière
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Association PLEIADES
Organisation chargée des procédures de recours : Association PLEIADES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Pleiades
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Association PLEIADES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Association Pleiades
Numéro d’enregistrement : 814 313 953 00022
Adresse postale : 24 allée Evariste Galois
Ville : Aubière
Code postal : 63170
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : bertrand.pellet@sante-ara.fr
Téléphone : +33 673062088
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Association PLEIADES
Numéro d’enregistrement : 81431395300022
Ville : Aubière
Code postal : 63170
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a29c5f70-9991-4c9e-9a61-f68e5649776c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2025 11:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00607270-2025
Numéro de publication au JO S : 178/2025
Date de publication : 17/09/2025