Accord-Cadre pour des Prestations d'Etudes et de Conseil au Service de la DSI

le Groupe AFNOR recherche et attend de ce type de société : - Une expertise du consultant ou du réseau du cabinet de consultants (compétences et expériences techniques non maîtrisées en interne ou apport de nouvelles approches) - Une neutralité et une objectivité dans le traitement de la mission (vision …

CPV: 72000000 Usługi informatyczne: konsultacyjne, opracowywania oprogramowania, internetowe i wsparcia
Miejsce wykonania:
Accord-Cadre pour des Prestations d'Etudes et de Conseil au Service de la DSI
Miejsce udzielenia zamówienia:
Association Française de Normalisation -AFNOR
Numer nagrody:
AFN-25-097

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Association Française de Normalisation -AFNOR
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-Cadre pour des Prestations d'Etudes et de Conseil au Service de la DSI
Description : le Groupe AFNOR recherche et attend de ce type de société : - Une expertise du consultant ou du réseau du cabinet de consultants (compétences et expériences techniques non maîtrisées en interne ou apport de nouvelles approches) - Une neutralité et une objectivité dans le traitement de la mission (vision objective de la situation de l'entreprise) - Une capacité de travail pour mener à bien les différents projets du Groupe AFNOR - Une dynamique qui peut faciliter la mobilisation des acteurs internes / externe autour d'un projet
Identifiant de la procédure : bb6448f1-d560-4258-b35f-325454abb834
Identifiant interne : AFN-25-097
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Ville : LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX
Code postal : 93751
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Prestations UX UI
Description : Prestations de design, conception intégration UX UI

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Ville : LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX
Code postal : 93571
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : il s'agit d'un accord cadre dont le nombre des participants est illimité ( la valeur 100 est indiquée à titre informatif et n'engage pas l'acheteur)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Architecture SI
Description : Prestations liées à l'architecture SI
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 rue Francis de Préssensé
Ville : La Plaine Saint-Denis
Code postal : 93571 CEDEX
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : il s'agit d'un accord cadre dont le nombre des participants est illimité ( la valeur 100 est indiquée à titre informatif et n'engage pas l'acheteur)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Association Française de Normalisation -AFNOR
Numéro d’enregistrement : 77572481800205
Adresse postale : 11 , RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Ville : LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX
Code postal : 93571
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : ILJA SPAARGAREN
Adresse électronique : ilja.spaargaren@afnor.org
Téléphone : +33 0141628000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f43318d5-215d-47a7-95b2-959b8b8ac078 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2025 10:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00498817-2025
Numéro de publication au JO S : 144/2025
Date de publication : 30/07/2025