2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

La présente consultation porte sur l'acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

CPV: 43325100 Urządzenia do konserwacji terenu
Miejsce wykonania:
2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Miejsce udzielenia zamówienia:
CC DU TERNOIS
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CC DU TERNOIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Description : La présente consultation porte sur l'acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts
Identifiant de la procédure : 46703dd8-9113-414f-ba0d-bcdd206c0ca4
Avis précédent : 5695eb19-518a-49e8-80f3-bae99e6e0282-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43325100 Matériel d'entretien de terrains

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 RUE DE MAISNIL
Ville : HERLIN LE SEC
Code postal : 62130
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Description : ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43325100 Matériel d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 RUE DE MAISNIL
Ville : HERLIN-LE-SEC
Code postal : 62130
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté sur la base des indications portées à l'acte d'engagement, selon la formule suivante : (Prix du moins-disant / Prix du candidat concerné) X 60 points = Note du Prix Les 60 points maximum de ce critère « Prix » seront attribués au candidat proposant l'offre la moins-disante. Le nombre de points attribués aux candidats suivants est fonction de l'écart avec le candidat moins-disant.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse, du catalogue et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison des matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 120 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 120 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS TERNOIS MOTOCULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS TERNOIS MOTOCULTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 06/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 105031-2025
Lauréat :
Nom officiel : MAPP VOTRE MATERIEL DE JARDIN
Offre :
Identifiant de l’offre : MAPP VOTRE MATERIEL DE JARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 06/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 105031-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CC DU TERNOIS
Numéro d’enregistrement : 20006967200174
Adresse postale : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS 400 rue de Maisnil
Ville : Herlin le sec
Code postal : 62130
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@ternoiscom.fr
Téléphone : 0321419845
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : TA DE LILLE
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS TERNOIS MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39471167500014
Adresse postale : 345 RUE DE LA VALLEE
Ville : GAUCHIN VERLOINGT
Code postal : 62130
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MAPP VOTRE MATERIEL DE JARDIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38401268800022
Adresse postale : 823 AVENUE DE L'EPINETTE
Ville : SECLIN
Code postal : 59113
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a8705f11-beac-45c1-800a-84817989e7bd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/05/2025 10:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00313843-2025
Numéro de publication au JO S : 93/2025
Date de publication : 15/05/2025