2024A0324 - Fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestage et d'entretien des espaces verts départementaux - RELANCE 2 LOTS

Fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestage et d'entretien des espaces verts départementaux - RELANCE 2 LOTS Lot 2 : Fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou de qualité similaire pour les broyeurs de forestage (marteaux) Lot 3 : Fourniture …

CPV: 16820000 Części maszyn używanych w leśnictwie
Miejsce wykonania:
2024A0324 - Fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestage et d'entretien des espaces verts départementaux - RELANCE 2 LOTS
Miejsce udzielenia zamówienia:
CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Numer nagrody:
2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024A0324 - Fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestage et d'entretien des espaces verts départementaux - RELANCE 2 LOTS
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestage et d'entretien des espaces verts départementaux - RELANCE 2 LOTS
Identifiant de la procédure : 695d4235-981e-4dcf-a895-398570018c0d
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16820000 Pièces pour machines sylvicoles

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou de qualité similaire pour les broyeurs de forestage (marteaux)
Description : Lot 2 : Fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou de qualité similaire pour les broyeurs de forestage (marteaux)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16820000 Pièces pour machines sylvicoles
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 120.000.00 € HT par période de 1 an, reconductible 3 fois par période de 1 an pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures doivent être livrée aux points de livraison et sur les lieux de stockage prévus à cet effet, dans les conditions indiquées sur chaque bon de commande.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui exécute le paiement : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Fourniture et livraison de consommable de broyage d’origine ou de qualité similaire pour les broyeurs de végétaux sur roues ou sur chenilles (lame, coupelle, plaquette)
Description : Lot 3 : Fourniture et livraison de consommable de broyage d’origine ou de qualité similaire pour les broyeurs de végétaux sur roues ou sur chenilles (lame, coupelle, plaquette)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16820000 Pièces pour machines sylvicoles
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 40.000 € HT par période de 1 an, reconductible 3 fois par période de 1 an pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures doivent être livrée aux points de livraison et sur les lieux de stockage prévus à cet effet, dans les conditions indiquées sur chaque bon de commande.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui exécute le paiement : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 640 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURL DMTP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DMTP Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 480 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252024A0324L02
Titre : Lot n° 2 : Fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de forestage (marteaux)
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURL DMTP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DMTP Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252024A0324L03
Titre : Lot n° 3 : Fourniture et livraison de consommable de broyage d'origine ou adaptable (qualité d'origine renforcée) pour les broyeurs de végétaux sur roues ou sur chenilles (lame, coupelle, plaquette)
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Département : Tribunal administratif de Nice
Adresse postale : 18 av des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EURL DMTP
Numéro d’enregistrement : 503 046 344 000 19
Adresse postale : ZI DE CARREOU – RUE DES PALMIERS
Ville : PUGET SUR ARGENS
Code postal : 83480
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dmtp-paca.fr
Téléphone : +33 494811402
Adresse internet : https://www.dmtp-paca.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ce0c30fe-904d-4d40-af4e-2b7846c475a1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 11:50 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00449897-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025