20006-Réhabilitation du groupe scolaire Brassens Kergomard à OIGNIES

La présente consultation concerne les lots Gros oeuvre, Métallerie - Serrurerie, Couverture - Etanchéité - Bardage, Menuiseries extérieures, Plâtrerie - Menuiseries intérieures, Carrelages - Sols souples - Peinture, Electricité et VRD - Aménagement paysager. Gros oeuvre Métallerie - Serrurerie Couverture - Etanchéité - Bardage Menuiseries extérieures Plâtrerie - Menuiseries intérieures …

CPV: 45112700 Roboty w zakresie kształtowania terenu, 45223220 Roboty zadaszeniowe, 45214200 Roboty budowlane w zakresie budowy obiektów budowlanych związanych ze szkolnictwem, 45261100 Wykonywanie konstrukcji dachowych, 45311200 Roboty w zakresie instalacji elektrycznych, 45410000 Tynkowanie, 45421000 Roboty w zakresie stolarki budowlanej, 45421140 Instalowanie stolarki metalowej, z wyjątkiem drzwi i okien, 45432100 Kładzenie i wykładanie podłóg, 45442100 Roboty malarskie
Termin:
2 lipca 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
20006-Réhabilitation du groupe scolaire Brassens Kergomard à OIGNIES
Miejsce udzielenia zamówienia:
SPL DE L'ARTOIS
Numer nagrody:
200006

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 20006-Réhabilitation du groupe scolaire Brassens Kergomard à OIGNIES
Description : La présente consultation concerne les lots Gros oeuvre, Métallerie - Serrurerie, Couverture - Etanchéité - Bardage, Menuiseries extérieures, Plâtrerie - Menuiseries intérieures, Carrelages - Sols souples - Peinture, Electricité et VRD - Aménagement paysager.
Identifiant de la procédure : e8db5265-59de-403e-ac43-89a9c9b6f221
Identifiant interne : 200006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OIGNIES
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros oeuvre
Description : Gros oeuvre
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché la réalisation de prestations similaires, conformément à l 'article R2122-7 du code de la commande publique. Une Prestation supplémentaire éventuelle est prévue au CCTP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OIGNIES
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire. Les candidats pourront s'y rendre le 11/06/25 de 14h30 à 16h et/ou le 18/06/2025 de 9h30 à 11h, et/ou le 25/06/2025 de 14h30 à 16h.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations analysé sur la base de la DPGF remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte du maître d'ouvrage la Ville de Oignies.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : greffe.ta-lille@juradm.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Métallerie - Serrurerie
Description : Métallerie - Serrurerie
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché la réalisation de prestations similaires, conformément à l 'article R2122-7 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OIGNIES
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire. Les candidats pourront s'y rendre le 11/06/25 de 14h30 à 16h et/ou le 18/06/2025 de 9h30 à 11h, et/ou le 25/06/2025 de 14h30 à 16h.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations analysé sur la base de la DPGF remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte du maître d'ouvrage la Ville de Oignies.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : greffe.ta-lille@juradm.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Couverture - Etanchéité - Bardage
Description : Couverture - Etanchéité - Bardage
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché la réalisation de prestations similaires, conformément à l 'article R2122-7 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OIGNIES
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire. Les candidats pourront s'y rendre le 11/06/25 de 14h30 à 16h et/ou le 18/06/2025 de 9h30 à 11h, et/ou le 25/06/2025 de 14h30 à 16h.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations analysé sur la base de la DPGF remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte du maître d'ouvrage la Ville de Oignies.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : greffe.ta-lille@juradm.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché la réalisation de prestations similaires, conformément à l 'article R2122-7 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OIGNIES
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire. Les candidats pourront s'y rendre le 11/06/25 de 14h30 à 16h et/ou le 18/06/2025 de 9h30 à 11h, et/ou le 25/06/2025 de 14h30 à 16h.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations analysé sur la base de la DPGF remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte du maître d'ouvrage la Ville de Oignies.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : greffe.ta-lille@juradm.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Plâtrerie - Menuiseries intérieures
Description : Plâtrerie - Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché la réalisation de prestations similaires, conformément à l 'article R2122-7 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OIGNIES
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire. Les candidats pourront s'y rendre le 11/06/25 de 14h30 à 16h et/ou le 18/06/2025 de 9h30 à 11h, et/ou le 25/06/2025 de 14h30 à 16h.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations analysé sur la base de la DPGF remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte du maître d'ouvrage la Ville de Oignies.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : greffe.ta-lille@juradm.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Carrelages - Sols souples - Peinture
Description : Carrelages - Sols souples - Peinture
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché la réalisation de prestations similaires, conformément à l 'article R2122-7 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OIGNIES
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire. Les candidats pourront s'y rendre le 11/06/25 de 14h30 à 16h et/ou le 18/06/2025 de 9h30 à 11h, et/ou le 25/06/2025 de 14h30 à 16h.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations analysé sur la base de la DPGF remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte du maître d'ouvrage la Ville de Oignies.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : greffe.ta-lille@juradm.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché la réalisation de prestations similaires, conformément à l 'article R2122-7 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OIGNIES
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire. Les candidats pourront s'y rendre le 11/06/25 de 14h30 à 16h et/ou le 18/06/2025 de 9h30 à 11h, et/ou le 25/06/2025 de 14h30 à 16h.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations analysé sur la base de la DPGF remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte du maître d'ouvrage la Ville de Oignies.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : greffe.ta-lille@juradm.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : VRD - Aménagement paysager
Description : VRD - Aménagement paysager
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché la réalisation de prestations similaires, conformément à l 'article R2122-7 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : OIGNIES
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire. Les candidats pourront s'y rendre le 11/06/25 de 14h30 à 16h et/ou le 18/06/2025 de 9h30 à 11h, et/ou le 25/06/2025 de 14h30 à 16h.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations analysé sur la base de la DPGF remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte du maître d'ouvrage la Ville de Oignies.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : greffe.ta-lille@juradm.fr

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Numéro d’enregistrement : 91384623400015
Adresse postale : 2 rue Joseph Marie Jacquard
Ville : LIEVIN
Code postal : 62800
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : p.prin@spldelartois.fr
Téléphone : +33 321458771
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Ville : lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9da9c184-1a58-4530-8b7b-734a1ef6a4a6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 12:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00344017-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025