VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales

VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales Communes traversées : Nuits-St-Georges, Argilly, Auvillars-sur-Saône, Brazey-en-Plaine, Aubigny-en-Plaine, Villebichot, Saint-Nicolas-Les-Citeaux, Pouilly-sur-Saône (environ 47 km) Communes traversées : Saint-Marc-sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-en-Duesmois, Fontaine-en-Duesmois, Jours-les-Baigneux, Baigneux-les-Juifs, Etormay, La Villeneuve-les-Convers, Poiseul-la-Ville et Laperriere, Corpoyer-la-Chapelle. (Environ 49km)

CPV: 90620000 Sneeuwruimingsdiensten
Plaats van uitvoering:
VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales
Toekennende instantie:
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Gunningsnummer:
2025ALS0089521

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales
Description : VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales
Identifiant de la procédure : b7a647e4-19c3-46e5-b7b3-1227763d3ec6
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R.2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de notification et jusqu'au 30 juin 2026. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°01 : Circuit 314 - NUITS-SAINT-GEORGES
Description : Communes traversées : Nuits-St-Georges, Argilly, Auvillars-sur-Saône, Brazey-en-Plaine, Aubigny-en-Plaine, Villebichot, Saint-Nicolas-Les-Citeaux, Pouilly-sur-Saône (environ 47 km)
Identifiant interne : 2025ALS0089521

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Titulaire : SAS NOIROT Montant minimum : 20 000 € HT par période Montant maximum : 200 000 € HT par période Estimation de l'accord-cadre : 120 000 €TTC Majoration : 120 %

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°02 : Circuit 403 - BAIGNEUX-LES-JUIFS
Description : Communes traversées : Saint-Marc-sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-en-Duesmois, Fontaine-en-Duesmois, Jours-les-Baigneux, Baigneux-les-Juifs, Etormay, La Villeneuve-les-Convers, Poiseul-la-Ville et Laperriere, Corpoyer-la-Chapelle. (Environ 49km)
Identifiant interne : 2025ALS0090521

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Titulaire : SARL SIMON GODOT Montant minimum : 20 000 € HT par période Montant maximum : 200 000 € HT par période Estimation de l'accord-cadre : 120 000 €TTC Majoration : 15 %

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 600 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS NOIROT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025ALS0089521
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ALS0089521
Titre : VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales Lot 01 : Circuit 314 – Nuits-Saint-Georges
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 400119-2025
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL SIMON GODOT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025ALS0090521
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 800 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ALS0090521
Titre : VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales Lot 02 : Circuit 403 – Baigneux-les-Juifs
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 400119-2025
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement : 22210001800019
Adresse postale : 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville : Dijon CEDEX
Code postal : 21035
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr
Téléphone : +33 380636917
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cotedor.fr
Profil de l’acheteur : https://v3.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS NOIROT
Numéro d’enregistrement : 01645021500021
Adresse postale : ZI RUE LAVOISIER
Ville : NUITS SAINT GEORGES
Code postal : 21700
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : CONTACT@NOIROT-TP.COM
Téléphone : +33 380613200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARL SIMON GODOT
Numéro d’enregistrement : 90876983900014
Adresse postale : 15 ROUTE DES LAUMES
Ville : DARCEY
Code postal : 21150
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : simon.godot@sfr.fr
Téléphone : +33 380894336
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 243e1726-b33f-4309-a69e-e747ba122faa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 09:12 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00702620-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025