Travaux de construction d'un pôle culturel sur le site de l'ancien cinéma Excelsior

Les prestations du présent marché ont pour objet la construction d'un pôle culturel sur le site de l'ancien cinéma Excelsior à Savigny-sur-Orge. - LOT N°01 - TERRASSEMENTS - FONDATIONS - GROS OEUVRE - ETANCHEITE - FACADES - LOT N°02 MENUISERIES EXTERIEURES et SERRURERIE - LOT N°03 MENUISERIES INTERIEURES, CLOISONS, DOUBLAGES, …

CPV: 45000000 Bouwwerkzaamheden, 45223220 Ruwbouw, 45112500 Grondverzet, 45262210 Funderingswerkzaamheden, 45261420 Waterdicht maken, 45443000 Gevelwerkzaamheden, 45421000 Bouwtimmerwerk, 44316500 Smidswaren, 45431000 Tegelwerk, 44112300 Scheidingsvoorzieningen, 45330000 Loodgieterswerk, 45310000 Aanleg van elektriciteit, 45313100 Installeren van liften, 45237000 Bouwen van toneel/platforms, 48952000 Omroepinstallaties, 45112710 Landschappelijk ontwerp voor groenzones, 45233290 Plaatsen van verkeersborden
Deadline:
3 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Travaux de construction d'un pôle culturel sur le site de l'ancien cinéma Excelsior
Toekennende instantie:
Savigny sur Orge
Gunningsnummer:
25.12

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Savigny sur Orge
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de construction d'un pôle culturel sur le site de l'ancien cinéma Excelsior
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet la construction d'un pôle culturel sur le site de l'ancien cinéma Excelsior à Savigny-sur-Orge. - LOT N°01 - TERRASSEMENTS - FONDATIONS - GROS OEUVRE - ETANCHEITE - FACADES - LOT N°02 MENUISERIES EXTERIEURES et SERRURERIE - LOT N°03 MENUISERIES INTERIEURES, CLOISONS, DOUBLAGES, PLAFONDS, CARRELAGES, FAIENCES, SOLS SOUPLES et NETTOYAGE - LOT N°04 CVC-PLOMBERIE - LOT N°05 ELECTRICITE - LOT N°06 ASCENSEURS - LOT N°07 SCENOGRAPHIE - LOT N°08 VRD-PAYSAGE - LOT N°09 SIGNALETIQUE
Identifiant de la procédure : ed7b06bc-0d3c-4830-8d92-00ab27b4afc5
Identifiant interne : 25.12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Construction d'un pôle culturel sur le site de l'ancien cinéma Excelsior

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 rue de la Liberté
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TERRASSEMENTS - FONDATIONS - GROS OEUVRE - ETANCHEITE - FACADES
Description : De manière générale, les travaux dus au titulaire du présent lot comportent : - Les installations de chantier - Le décapage du sol sur l'emprise du bâtiment projeté ; - Les terrassements au droit du bâtimetn projeté (terrassements hors bâti sont au lot VRD); - Les ouvrages de soutènement ; - Les fondations ; - Les réseaux sous-dalle du sous-sol ; - L'infrastructure en béton armé ; - La superstructure en béton armé ; - La superstructure en bois - La superstructure en charpente métallique ; - La superstructure en béton damé.
Identifiant interne : n°01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 33 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : MENUISERIES EXTERIEURES et SERRURERIE
Description : Les travaux propres au présent lot comprennent la fourniture, la fabrication et la mise en oeuvre des ouvrages suivant : - Les menuiseries extérieures aluminium y compris portes vitrées - Échafaudages et moyens de levage nécessaires au présent lot - Ouvrants de désenfumage a lames en façades Liste non exhaustive.
Identifiant interne : n°02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 33 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : MENUISERIES INTERIEURES, CLOISONS, DOUBLAGES, PLAFONDS, CARRE-LAGES, FAIENCES, SOLS SOUPLES et NETTOYAGE
Description : Les travaux propres au présent lot comprennent la fourniture, la fabrication et la mise en oeuvre des ouvrages suivant : - Les portes bois intérieures. - Les ensembles vitrés intérieurs y compris des salles de projection. - Habillages muraux en bois. - Façades et trappes de gaines techniques. - Plinthes. - Les miroirs. - Ouvrages divers de menuiseries : Chantplat, Signalétique des portes, Plans de sécurité incendie, boîte aux lettres. - Mobiliers du hall et espace d'attente, du bar. - Placard du gestionnaire et casier du personnel. - Séparatif des urinoirs. Liste non exhaustive.
Identifiant interne : n°03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 33 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CVC-PLOMBERIE
Description : Il sera réalisé les travaux suivants en chauffage : - Production de chauffage par PAC air/eau ; - Distribution chauffage ; - Installation d'un plancher chauffant, alimentation et raccordement compris ; - Installation de radiateurs à eau chaude, alimentation et raccordement compris ; - Installation de batterie chaude hydraulique sur CTA, alimentation et raccordement compris ; - Installation d'une régulation Il sera réalisé les travaux suivants en ventilation : - Installation de cinq centrales double-flux ; - Installation de réseaux aérauliques - Installation et raccordement des terminaux ; - Installation d'une extraction simple flux pour les sanitaires Il sera réalisé les travaux suivants en plomberie : - Alimentation en eau froide - Production d'eau chaude sanitaire électrique instantané ; - Alimentations et évacuations des appareils sanitaires ; - Mise en place et raccordements des appareils sanitaires ; - Evacuation des eaux usées et eaux vannes ; - Evacuation des eaux pluviales. Il sera réalisé les travaux suivants en gestion technique centralisée : - Mise en place d'une gestion du chauffage ; - Mise en place d'une gestion de la ventilation Les travaux projetés comprennent : - La fourniture, le transport, la mise en oeuvre, le raccordement et le réglage de tous les appareils nécessaires à l'installation ; - La main d'oeuvre nécessaire aux essais ; - Le maintien en bon état de fonctionnement pendant une période d'un an.
Identifiant interne : n°04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 33 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : ELECTRICITE : CFO-CFA
Description : Les travaux projetés comprennent : - La fourniture, le transport, la mise en oeuvre, le raccordement et le réglage de tous les appareils nécessaires à l'installation ; - La main d'oeuvre nécessaire aux essais ; - Le maintien en bon état de fonctionnement pendant une période d'un an. Les prestations à la charge du présent lot comprennent, notamment : - Les installations provisoires de chantier ; - Les circuits de protection ; - Le réseau de terre ; - Les chemins de câbles nécessaires au passage des canalisations courants forts et courants faibles ; - Le comptage tarif jaune ; - Le tableau général basse tension ; - L'équipement complet des locaux en éclairage, réseau prises de courant et alimentations diverses ; - L'éclairage de sécurité ; - Le pré câblage téléphonique informatique ; - Le système de sécurité incendie ; - La visiophonie et contrôle d'accès ; - GTB ; - Les essais, réceptions et l'établissement des documents. Page | 6 L'énumération des travaux à exécuter n'est nullement limitative ; l'entreprise titulaire du présent lot, devra tous les travaux nécessaires à la parfaite exécution des ouvrages et à l'obtention, sans réserve, de la réception par le maître d'oeuvre. L'entreprise tiendra compte des aléas pouvant se présenter en cours d'exécution des travaux et des modifications éventuelles à apporter pour des raisons techniques aux implantations et aux tracés primitifs. Les travaux comprennent, outre l'exécution des ouvrages du présent lot d'après les présents C.C.T.P, plans et DPGF, toutes les interventions de la profession nécessaires à leur parfait et complet achèvement. Le titulaire de ce présent lot suppléera, par sa connaissance professionnelle, aux détails qui pourraient être mal indiqués ou omis dans les plans, C.C.T.P et DPGF. En conséquence, l'entrepreneur ne pourra en aucun cas arguer que des erreurs ou omissions aux plans, C.C.T.P et DPGF le dispense d'exécuter intégralement tous les ouvrages nécessaires à l'achèvement complet des travaux et installations.
Identifiant interne : n°05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 33 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ASCENSEURS
Description : Les travaux propres au présent lot comprennent la fourniture, la fabrication et la mise en oeuvre des ouvrages suivant : - Ascenseur de l'opération. - Élévateur de l'opération. Liste non exhaustive.
Identifiant interne : n°06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 33 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SCÈNOGRAPHIE
Description : Les équipements scénographiques du Projet se composent des corps d'états suivants : Lot 07-1 Serrurerie Machinerie Scénique Lot 07-2 Sièges Lot 07-3 Réseaux scéniques / Sonorisation /équipements audio-visuels. Bien que classé par corps d'état, le présent dossier d'appel d'offre forme un ensemble qui ne peut être dissocié.
Identifiant interne : n° 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45237000 Travaux de construction de scènes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48952000 Systèmes de sonorisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 33 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : ESPACES VERTS-VRD
Description : L'ensemble des travaux de terrassement, d'aménagement, de réseaux et de plantation, sera conduit suivant les règles de l'art, et en accord avec les documents approuvés par les administrations et les cahiers des charges des concessionnaires.
Identifiant interne : n°08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 33 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : SIGNALÉTIQUE
Description : Fourniture et pose de panneaux de signalisation.
Identifiant interne : n°09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 33 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Savigny sur Orge
Numéro d’enregistrement : 21910589700017
Adresse postale : Mairie de Savigny sur Orge
Ville : Savigny-sur-Orge
Code postal : 91600
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@savigny.org
Téléphone : 01 69 54 40 00
Adresse internet : https://www.savigny.org/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cca59000-e566-4e11-a5fb-558aefe4871a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2025 17:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00623421-2025
Numéro de publication au JO S : 183/2025
Date de publication : 24/09/2025