1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Travaux dans la chaufferie du groupe scolaire de la Grenette
Travaux dans la chaufferie du groupe scolaire de la Grenette Travaux dans la chaufferie du groupe scolaire de la Grenette
CPV: 45232141 Aanleg van verwarming, 45331100 Installeren van centrale verwarming
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Travaux dans la chaufferie du groupe scolaire de la Grenette
Description
:
Travaux dans la chaufferie du groupe scolaire de la Grenette
Identifiant de la procédure
:
1d15fbe8-9075-469d-aa47-c966f094ab8c
Identifiant interne
:
25016
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232141
Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45331100
Travaux d'installation de chauffage central
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Travaux dans la chaufferie du groupe scolaire de la Grenette
Description
:
Travaux dans la chaufferie du groupe scolaire de la Grenette
Identifiant interne
:
T-PA-69444
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232141
Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45331100
Travaux d'installation de chauffage central
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
-
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
54 760,33
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Le marché est d'un montant inférieur aux seuils fixés par la directive 2014/24/Ue. Il a, par conséquent, été passé selon une procédure adaptée pour laquelle la publication préalable d'un avis au Joue n'est pas obligatoire
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CLIMATAIR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
CLIMATAIR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
54 760,33
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25016
Titre
:
Travaux dans la chaufferie du groupe scolaire de la Grenette
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
672F99EB-D442-D4E8-348F581B08619FF3
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Numéro d’enregistrement
:
2392
Adresse postale
:
143 rue de la République
Ville
:
Epagny Metz-Tessy
Code postal
:
74330
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DAVIET Roland
Téléphone
:
0450220471
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
672F9A09-965B-45B6-7147D488C6A43B9F
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
CLIMATAIR
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
69444-1-0-1
Adresse postale
:
30 Rue Gustave Eiffel
Ville
:
Annecy
Code postal
:
74600
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0450042866
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ec944fca-c46c-4a12-8c57-d54d373dff3f
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
11/04/2025
10:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00243046-2025
Numéro de publication au JO S
:
73/2025
Date de publication
:
14/04/2025