TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS DE LA VILLE DE CUERS (2 lots)

La présente consultation est passé suivant une procédure d'appel d'offres ouvert. Le contrat est un accord cadre monoattributaire, s'exécutant par bons de commande. Il ne comprend pas de montant minimum de commandes, mais comprend un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 1 Travaux de voirie …

CPV: 45233141 Wegenonderhoud, 45113000 Werken op bouwterrein, 45232410 Waterzuiveringswerkzaamheden, 45233000 Aanleg van snelwegen en wegen, 45231112 Aanleggen van buisleidingen
Deadline:
28 november 2025 11:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS DE LA VILLE DE CUERS (2 lots)
Toekennende instantie:
MAIRIE DE CUERS
Gunningsnummer:
25-15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE CUERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS DE LA VILLE DE CUERS (2 lots)
Description : La présente consultation est passé suivant une procédure d'appel d'offres ouvert. Le contrat est un accord cadre monoattributaire, s'exécutant par bons de commande. Il ne comprend pas de montant minimum de commandes, mais comprend un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 1 Travaux de voirie et de 1 500 000 euro(s) HT maximum pour le lot 2 Travaux de réseaux divers. Le contrat ne comprend pas d'option (PSE), ni de tranches optionnelles. Il autorise la remise de variante, si plus écologiquement plus responsables
Identifiant de la procédure : 7c87de61-d843-4bbc-9631-ea4b30fa7767
Identifiant interne : 25-15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cuers
Code postal : 83390
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le contrat est d'une durée d'un an à compter de sa notification ou de la date indiquée sur celle-ci. il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. Le Dce est téléchargeable gratuitement sur la plateforme acheteur : https://www.marches-publics.info La remise des offres est obligatoirement dématérialisée, sur cette même plateforme
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de voirie
Description : Travaux de voirie
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cuers
Code postal : 83390
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois 1 an, dans les conditions prévues au Ccap

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Mairie de Cuers
Informations complémentaires : Seuls les agents de la Collectivité et ceux conviés par elle sont autorisés à participer à l'ouverture des plis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application des dispositions de l'article 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Cuers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de réseaux divers
Description : Travaux de réseaux divers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231112 Installation de réseau de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cuers
Code postal : 83390
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois 1 an, dans les conditions prévues au Ccap

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Mairie de Cuers
Informations complémentaires : Seuls les agents de la Collectivité et ceux conviés par elle sont autorisés à participer à l'ouverture des plis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application des dispositions de l'article 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Cuers

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4A5DBFEB-F7F4-E94A-CBF92D57D45AE5A0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE DE CUERS
Numéro d’enregistrement : 72193
Adresse postale : Place General Magnan
Ville : Cuers
Code postal : 83390
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : MOUTTET BERNARD
Adresse électronique : marches@cuers.fr
Téléphone : 0494135070
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Mairie de Cuers
Numéro d’enregistrement : 4A5DC01A-C067-B6C2-6C25A021B5FC2872
Adresse postale : place général magnan
Ville : Cuers
Code postal : 83390
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : service de la commande publique
Adresse électronique : marches@cuers.fr
Téléphone : 0494135762
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 4A5DC030-941B-4398-63A89087DE3CEB47
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aedc1578-87d2-4af3-8cd3-1ca6d1733103 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 17:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00700020-2025
Numéro de publication au JO S : 204/2025
Date de publication : 23/10/2025