TRANSPORT SCOLAIRE / EXTRA SCOLAIRE ET DE LOISIRS

La présente consultation concerne les transports réguliers pour les enfants des écoles (complexe sportif, centre culturel, piscine etc.…) et les transports ponctuels (sorties pédagogiques des enfants des écoles, sorties diverses du Centre Social, du CCAS et des Accueils Collectifs de Mineurs, Conseil Municipal des enfants etc.…). Le Lot 1 concerne …

CPV: 60130000 Diensten voor speciaal personenvervoer over land
Plaats van uitvoering:
TRANSPORT SCOLAIRE / EXTRA SCOLAIRE ET DE LOISIRS
Toekennende instantie:
Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
Gunningsnummer:
PPP1KQ-59/5022/2025-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRANSPORT SCOLAIRE / EXTRA SCOLAIRE ET DE LOISIRS
Description : La présente consultation concerne les transports réguliers pour les enfants des écoles (complexe sportif, centre culturel, piscine etc.…) et les transports ponctuels (sorties pédagogiques des enfants des écoles, sorties diverses du Centre Social, du CCAS et des Accueils Collectifs de Mineurs, Conseil Municipal des enfants etc.…).
Identifiant de la procédure : b534ed7d-6e0a-40b0-ad01-26ff2cd9656f
Identifiant interne : PPP1KQ-59/5022/2025-03
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 380 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 : TRANSPORT REGULIERS DES ENFANTS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES (complexe sportifs, centre culturel etc)
Description : Le Lot 1 concerne les transports réguliers pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires de Saint-Germain-Lès-Arpajon, pour se rendre aux complexes sportifs, salle de danse, centre culturel etc...
Identifiant interne : 2025-03-01_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 Rue René Dècle
Ville : Saint-Germain-lès-Arpajon
Code postal : 91180
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue René Dècle
Ville : Saint-Germain-lès-Arpajon
Code postal : 91180
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Communal d'Action Social (CCAS)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/09/2025
Date de fin de durée : 26/09/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 : TRANSPORTS PONCTUELS DIVERS SERVICES (ALSH, OXYJEUNE, CCAS, CSBM, etc)
Description : Le Lot 2 concerne les transports ponctuels afin d’organiser des sorties pédagogiques des enfants des écoles, du centre de loisirs, du service jeunesse, du conseil municipal des enfants, ainsi que des sorties diverses pour adultes du C.C.A.S et du CSBM etc…
Identifiant interne : 2025-03-02_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 Rue René Dècle
Ville : Saint-Germain-lès-Arpajon
Code postal : 91180
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue René Dècle
Ville : Saint-Germain-lès-Arpajon
Code postal : 91180
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Communal d'Action Social (CCAS)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/09/2025
Date de fin de durée : 26/09/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 753 760 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARS NEDROMA
Offre :
Identifiant de l’offre : CARS_NEDROMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 95 040 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 349-442
Titre : LOT 1 : TRANSPORT REGULIERS DES ENFANTS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES (complexe sportifs, centre culturel etc)
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARS NEDROMA
Offre :
Identifiant de l’offre : CARS_NEDROMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 658 720 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 350-443
Titre : LOT 2 : TRANSPORTS PONCTUELS DIVERS SERVICES (ALSH, OXYJEUNE, CCAS, CSBM, etc)
Date de conclusion du marché : 26/09/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
Numéro d’enregistrement : 21910552500097
Adresse postale : 3 Rue René Dècle
Ville : Saint-Germain-lès-Arpajon
Code postal : 91180
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Norbert SANTIN
Adresse électronique : marchespublics@ville-sgla.fr
Téléphone : +33 169262650
Télécopieur : +33 164903390
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56, avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33 139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CARS NEDROMA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 43203877600048
Adresse postale : Zone d'activité des Guyards
Ville : ATHIS MONS
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Nicolas Paret
Adresse électronique : cars-nedroma@orange.fr
Téléphone : +33 169387984
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3f874c5c-918e-4288-9acd-88a24cfbe854 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 15:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00669706-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025