Service de transport scolaire

Service de transport en bus pour la piscine Service de transport de bus pour la piscine

CPV: 60172000 Bus- en autobusverhuur met chauffeur
Deadline:
7 november 2025 22:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Service de transport scolaire
Toekennende instantie:
Ecole européenne de Bruxelles 1
Gunningsnummer:
Service de transport scolaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole européenne de Bruxelles 1
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Service de transport scolaire
Description : Service de transport en bus pour la piscine
Identifiant de la procédure : 80ce3c50-3d4d-4898-b498-9cc264c93a94
Identifiant interne : Service de transport scolaire
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Service de transport scolaire
Description : Service de transport de bus pour la piscine

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 22:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 10:00 +01:00
Lieu : teams meeting
Informations complémentaires : Envoyer un email à UCC-PROCUREMENT@eursc.eu pour être invité
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ecole européenne de Bruxelles 1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole européenne de Bruxelles 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ecole européenne de Bruxelles 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ecole européenne de Bruxelles 1
Numéro d’enregistrement : EEB1
Département : Marchés publics
Adresse postale : Avenue du Vert Chasseur 46 237
Ville : Bruxelles
Code postal : 1180
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Point de contact : Procurement
Adresse électronique : UCC-PROCUREMENT@eursc.eu
Téléphone : 023738884
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a6fbd679-9eee-4bb4-960f-038b87a75b21 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 09:04 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00648100-2025
Numéro de publication au JO S : 190/2025
Date de publication : 03/10/2025