Schémas Directeur d'eau potable (SDAEP), Schémas Directeur d'assainissement (SDA) et Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) - Communes de Châteauredon, Le Brusquet, Les Mées, Mézel et Seyne.

REALISATION DE SCHEMAS DIRECTEUR EP-EU-GEP SUR DIVERSES COMMUNES DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DE SEYNE LES ALPES MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DU BRUSQUET MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DU BRUSQUET MISE A JOUR …

CPV: 79311100 Opstellen van opiniepeiling
Plaats van uitvoering:
Schémas Directeur d'eau potable (SDAEP), Schémas Directeur d'assainissement (SDA) et Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) - Communes de Châteauredon, Le Brusquet, Les Mées, Mézel et Seyne.
Toekennende instantie:
Provence Alpes Agglomération
Gunningsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Provence Alpes Agglomération
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Schémas Directeur d'eau potable (SDAEP), Schémas Directeur d'assainissement (SDA) et Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) - Communes de Châteauredon, Le Brusquet, Les Mées, Mézel et Seyne.
Description : REALISATION DE SCHEMAS DIRECTEUR EP-EU-GEP SUR DIVERSES COMMUNES DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
Identifiant de la procédure : ba89659f-1d32-4d96-9817-af5d47eb3869
Avis précédent : d8c15c0b-5d0f-4a84-b848-332725d175ef-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DE SEYNE LES ALPES
Description : MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DE SEYNE LES ALPES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études
Options :
Description des options : Tranche optionnelle pour réalisation de dossiers d'évaluation environnementale

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Seyne les alpes
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 127 580 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Méthodologie et calendrier prévisionnel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Provence Alpes Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DU BRUSQUET
Description : MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DU BRUSQUET

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études
Options :
Description des options : Tranche optionnelle pour réalisation de dossiers d'évaluation environnementale

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Le Brusquet
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 82 450,7 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Méthodologie et calendrier prévisionnel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Provence Alpes Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DU BRUSQUET
Description : MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DU BRUSQUET

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Le Brusquet
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 582 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Méthodologie et calendrier prévisionnel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Provence Alpes Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DE MÉZEL ET CHÂTEAUREDON
Description : MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DE MÉZEL ET CHÂTEAUREDON

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études
Options :
Description des options : Tranche optionnelle pour réalisation de dossiers d'évaluation environnementale

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MEZEL
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CHATEAUREDON
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 73 675,5 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Méthodologie et calendrier prévisionnel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Provence Alpes Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE DES COMMUNES DE CHATEAUREDON ET DE MEZEL
Description : MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE DES COMMUNES DE CHATEAUREDON ET DE MEZEL

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MEZEL
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CHATEAUREDON
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22 502 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Méthodologie et calendrier prévisionnel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Provence Alpes Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DES MÉES
Description : MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP, COMMUNE DES MÉES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études
Options :
Description des options : Tranche optionnelle pour réalisation de dossiers d'évaluation environnementale

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Les MEES
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 119 317,5 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Méthodologie et calendrier prévisionnel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Provence Alpes Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 459 307,7 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEREG Ingénierie
Offre :
Identifiant de l’offre : 1090901_704312
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 127 580 Euro
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1085835
Date de conclusion du marché : 30/09/2025
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEREG Ingénierie
Offre :
Identifiant de l’offre : 1090901_704312
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 82 450,7 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1085835.2
Date de conclusion du marché : 30/09/2025
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COHERENCE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1090904_146351
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 20 582 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1085835.3
Date de conclusion du marché : 30/09/2025
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEREG Ingénierie
Offre :
Identifiant de l’offre : 1090901_704312
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 80 275,5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1085835.4
Date de conclusion du marché : 30/09/2025
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COHERENCE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1090906_146351
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 22 502 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1085835.5
Date de conclusion du marché : 30/09/2025
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEREG Ingénierie
Offre :
Identifiant de l’offre : 1090901_704312
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 125 917,5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1085835.6
Date de conclusion du marché : 30/09/2025
Organisation qui signe le marché : Provence Alpes Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Provence Alpes Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20006743700018
Adresse postale : 4 rue Klein
Ville : Digne les Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Téléphone : +33 492326547
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CEREG Ingénierie
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 49270633800042
Adresse postale : 399 rue Georges Seguy
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34080
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0004 LOT-0006

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COHERENCE SARL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 51838651100019
Adresse postale : 29 PLACE PIERRE BONNET
Ville : GRESY-SUR-ISERE
Code postal : 73460
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0005

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4cfccc29-15d3-4907-ab48-c6c57b2e0e81 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 10:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00648531-2025
Numéro de publication au JO S : 190/2025
Date de publication : 03/10/2025