Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant pour l’ensemble du personnel d’XL habitat

Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant pour l’ensemble du personnel d’XL habitat Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant pour l’ensemble du personnel d’XL habitat

CPV: 30199770 Maaltijdcheques
Deadline:
10 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant pour l’ensemble du personnel d’XL habitat
Toekennende instantie:
XL Habitat
Gunningsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : XL Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant pour l’ensemble du personnel d’XL habitat
Description : Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant pour l’ensemble du personnel d’XL habitat
Identifiant de la procédure : a96f89d1-3648-4cd1-9337-a2bfe1608de1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant pour l’ensemble du personnel d’XL habitat
Description : Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant pour l’ensemble du personnel d’XL habitat

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PAU
Informations relatives aux délais de recours : Les renseignements relatifs aux délais d'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal de PAU

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : XL Habitat
Numéro d’enregistrement : 27400001700013
Département : Landes
Adresse postale : 953 Avenue du Colonel Rozanoff, BP 341
Ville : Mont De Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Point de contact : XL HABITAT
Adresse électronique : fabien.nadaud@xlhabitat.org
Téléphone : +33558053131
Profil de l’acheteur : https://demat-ampa.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de PAU
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Département : Landes
Adresse postale : 50 COURS LYAUTEY
Ville : PAU
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Téléphone : +33559849440
Télécopieur : +33559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 61c7bfdd-2ff0-474e-87cd-023b17de028c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2025 09:23 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00671821-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025