Prestations de transports sanitaires para médicalisés et médicalisés pour le compte des établissements du GHT 78 Sud

Prestations de transports sanitaires para médicalisés et médicalisés pour le compte des établissements du GHT 78 Sud Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Versailles Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Rambouillet Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Bullion Prestations de transports …

CPV: 60130000 Diensten voor speciaal personenvervoer over land
Plaats van uitvoering:
Prestations de transports sanitaires para médicalisés et médicalisés pour le compte des établissements du GHT 78 Sud
Toekennende instantie:
Centre Hospitalier de Versailles
Gunningsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Versailles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de transports sanitaires para médicalisés et médicalisés pour le compte des établissements du GHT 78 Sud
Description : Prestations de transports sanitaires para médicalisés et médicalisés pour le compte des établissements du GHT 78 Sud
Identifiant de la procédure : 8994bc50-76e0-41b6-ab0d-bfda9b089c76
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée services sociaux et services spécifiques > 90 000

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Versailles
Description : Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Versailles

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (noté sur 60 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Technique (noté sur 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Rambouillet
Description : Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Rambouillet

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (noté sur 60 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Technique (noté sur 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés ¨Publics (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Bullion
Description : Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Bullion

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (noté sur 60 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Technique (noté sur 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés ¨Publics (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations de transports sanitaires médicalisés - GHT
Description : Prestations de transports sanitaires médicalisés - GHT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (noté sur 60 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Technique (noté sur 40 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés ¨Publics (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Versailles -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de Versailles
Numéro d’enregistrement : 26780271800028
Département : Yvelines
Adresse postale : 177, rue de Versailles
Ville : Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal : 78150
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariatDA.chv@ght78sud.fr
Téléphone : 0139639133
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés ¨Publics (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Département : Paris
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0182524272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Numéro d’enregistrement : 130026149 00018
Département : Paris
Adresse postale : 60 Rue Mazarine
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0153189000
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Département : Versailles
Adresse postale : 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 176aab65-f7cf-451b-98ae-7ae0b1c45239 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 17:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00329402-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025