MISE EN OEUVRE D’ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES ESPACE CULTUREL FRANCHOMME A HEM

Dans le cadre de sa politique culturelle, la commune de Hem a ouvert en 1999 une école municipale d’Arts Plastiques à l’Espace Culturel Franchomme. Le service culture de la ville est en charge d’organiser des ateliers d’arts plastiques ouverts aux enfants à partir de 3 ans. Ces ateliers se déroulent …

CPV: 80000000 Diensten voor onderwijs en opleiding
Deadline:
21 november 2025 17:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
MISE EN OEUVRE D’ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES ESPACE CULTUREL FRANCHOMME A HEM
Toekennende instantie:
SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Gunningsnummer:
2025-046

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISE EN OEUVRE D’ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES ESPACE CULTUREL FRANCHOMME A HEM
Description : Dans le cadre de sa politique culturelle, la commune de Hem a ouvert en 1999 une école municipale d’Arts Plastiques à l’Espace Culturel Franchomme. Le service culture de la ville est en charge d’organiser des ateliers d’arts plastiques ouverts aux enfants à partir de 3 ans. Ces ateliers se déroulent en dehors du temps scolaire. Ils sont mis en œuvre par des intervenants artistiques professionnels dont les compétences sont avérées à la fois dans leur domaine artistique mais également en matière d’action à destination des plus petits.
Identifiant de la procédure : 8fa11357-3048-4ad8-af5e-770b187cdd81
Identifiant interne : 2025-046
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 42 rue du général leclerc
Ville : hem
Code postal : 59510
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MISE EN OEUVRE D’ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES ESPACE CULTUREL FRANCHOMME A HEM
Description : Dans le cadre de sa politique culturelle, la commune de Hem a ouvert en 1999 une école municipale d’Arts Plastiques à l’Espace Culturel Franchomme. Le service culture de la ville est en charge d’organiser des ateliers d’arts plastiques ouverts aux enfants à partir de 3 ans. Ces ateliers se déroulent en dehors du temps scolaire. Ils sont mis en œuvre par des intervenants artistiques professionnels dont les compétences sont avérées à la fois dans leur domaine artistique mais également en matière d’action à destination des plus petits.
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui traite les offres : SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Numéro d’enregistrement : 21590299000013
Adresse postale : 42 RUE DU GENERAL LECLERC
Ville : HEM
Code postal : 59510
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : COMMUNE DE HEM
Adresse électronique : marchespublics@ville-hem.fr
Téléphone : +33 320667011
Adresse internet : https://www.ville-hem.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville : lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3d44f303-4195-4fdd-a9f8-a4b12431775a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 11:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00683157-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025