Marché de services relatif à la collection Espace Nord

Marché public de services portant sur l’édition et la diffusion de la collection littéraire Espace Nord. La collection Espace Nord rassemble plus de 400 titres du patrimoine littéraire francophone belge. Fondée en 1983, elle veille à la réédition d’œuvres phares de l’histoire littéraire ainsi que de figures contemporaines. Caractérisée par …

CPV: 79970000 Uitgeverijdiensten
Deadline:
15 september 2025 23:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Marché de services relatif à la collection Espace Nord
Toekennende instantie:
Ministère de la Communauté française
Gunningsnummer:
SGLL_CF_MP5525_2025_EspaceNord

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ministère de la Communauté française
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de services relatif à la collection Espace Nord
Description : Marché public de services portant sur l’édition et la diffusion de la collection littéraire Espace Nord.
Identifiant de la procédure : 44c06ec0-8dc3-4622-9d47-d59a86964d09
Identifiant interne : SGLL_CF_MP5525_2025_EspaceNord
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79970000 Services d'édition

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de services relatif à la collection littéraire Espace Nord
Description : La collection Espace Nord rassemble plus de 400 titres du patrimoine littéraire francophone belge. Fondée en 1983, elle veille à la réédition d’œuvres phares de l’histoire littéraire ainsi que de figures contemporaines. Caractérisée par son format de poche, son prix accessible, la présence d’un appareil critique à la fin de chaque volume, et le développement d’outils pédagogiques à destination des professeurs de français, la collection Espace Nord est un outil de valorisation des auteurs belges auprès du monde scolaire et du public.
Identifiant interne : 5525 - 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79970000 Services d'édition

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/12/2025
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ministère de la Communauté française
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ministère de la Communauté française
Organisation qui traite les offres : Ministère de la Communauté française

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ministère de la Communauté française
Numéro d’enregistrement : 0316380940_6244
Département : Service général des Lettres et du Livre
Adresse postale : Boulevard Leopold II, 44
Ville : Molenbeek-Saint-Jean
Code postal : 1080
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : laurent.moosen@cfwb.be
Téléphone : +32 4132200
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2fdd5b6d-8a0c-42df-98ee-260a6b9d3c97 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 18/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00474551-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025