Marché public de fourniture de produits alimentaires pour le restaurant du SPF Chancellerie du Premier ministre

L’objet de l’accord-cadre est la fourniture de produits alimentaires en vue de leur utilisation pour la préparation de repas par le restaurant situé dans les locaux du SPF Chancellerie du Premier ministre sis au 16, rue de la Loi à 1000 Bruxelles. Le marché est composé des 6 lots suivants …

CPV: 15000000 Voeding, dranken, tabak en aanverwante producten, 03000000 Landbouw- en veeteelt-, kwekerij-, visserij-, bosbouw- en aanverwante producten, 15100000 Dierlijke producten, vlees en vleesproducten, 03220000 Groenten, vruchten en noten, 03210000 Granen en aardappelen
Plaats van uitvoering:
Marché public de fourniture de produits alimentaires pour le restaurant du SPF Chancellerie du Premier ministre
Toekennende instantie:
FOD Kanselarij van de Eerste Minister
Gunningsnummer:
Log-2024/001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPF Chancellerie du Premier Ministre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché public de fourniture de produits alimentaires pour le restaurant du SPF Chancellerie du Premier ministre
Description : L’objet de l’accord-cadre est la fourniture de produits alimentaires en vue de leur utilisation pour la préparation de repas par le restaurant situé dans les locaux du SPF Chancellerie du Premier ministre sis au 16, rue de la Loi à 1000 Bruxelles. Le marché est composé des 6 lots suivants : - Lot 1 - Fourniture de viandes - Lot 2 – Fourniture de garnitures pour sandwich - Lot 3 - Fourniture de poissons et de crustacés - Lot 4 - Fourniture de fruits et légumes - Lot 5 - Fourniture de produits alimentaires généraux - Lot 6 - Fourniture de produits surgelés
Identifiant de la procédure : 1ff85ec8-fb5b-4d0c-bc9a-bc5c5a761299
Identifiant interne : Log-2024/001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Log-2024/001 - 1
Description : Fourniture de viandes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Circuit court
Description : Circuit court
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : 60 jours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Log-2024/001 - 2
Description : Fourniture de garnitures pour sandwich
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Circuit court
Description : Circuit court
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : 60 jours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Log-2024/001 - 3
Description : Fourniture de poissons et de crustacés
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : 60 jours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Log-2024/001 - 4
Description : Fourniture de fruits et légumes
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03210000 Céréales et pommes de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Circuit court
Description : Circuit court
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : 60 jours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Log-2024/001 - 5
Description : Fourniture de produits alimentaires généraux
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : 60 jours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Log-2024/001 - 6
Description : Fourniture de produits surgelés
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : 60 jours

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 265 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 238 079,48 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 48 956,84 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : De Keyzer-Ossaer NV
Offre :
Identifiant de l’offre : De Keyzer-Ossaer
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 12 239,21 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Log-2024/001 - Lot 1
Date de conclusion du marché : 14/03/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : Sligro Foor Group Belgium NV
Soumissionnaire :
Nom officiel : Walravens NV

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 12 239,21 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 38 570,69 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 16 109,04 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Walravens NV
Offre :
Identifiant de l’offre : Walravens
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 4 067,26 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Log-2024/001 - Lot 2
Date de conclusion du marché : 03/04/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : De Caluwé DC Mayonaises NV
Soumissionnaire :
Nom officiel : De Keyzer-Ossaer NV
Soumissionnaire :
Nom officiel : Solucious NV
Soumissionnaire :
Nom officiel : Sligro Foor Group Belgium NV

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 067,26 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 5 570,12 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 29 245,84 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sligro Foor Group Belgium NV
Offre :
Identifiant de l’offre : Sligro
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 7 311,46 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Log-2024/001 - Lot 3
Date de conclusion du marché : 14/03/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : Mowi Belgium NV

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 7 311,46 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 7 311,46 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 46 737,56 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : T'Sas NV
Offre :
Identifiant de l’offre : T'sas
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 11 684,39 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Log-2024/001 - Lot 4
Date de conclusion du marché : 14/03/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : Sligro Foor Group Belgium NV

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 11 684,39 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 12 061,02 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 85 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 79 787,08 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Solucious NV
Offre :
Identifiant de l’offre : Solucious
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 19 946,77 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Log-2024/001 - Lot 5
Date de conclusion du marché : 14/03/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : Sligro Foor Group Belgium NV

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 19 946,77 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 22 577,42 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 17 243,12 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sligro Foor Group Belgium NV
Offre :
Identifiant de l’offre : Sligro
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 4 310,78 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Log-2024/001 - Lot 6
Date de conclusion du marché : 14/03/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : Solucious NV
Soumissionnaire :
Nom officiel : Fribona NV

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 310,78 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 777 220 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPF Chancellerie du Premier Ministre
Numéro d’enregistrement : 0308357951_14981
Département : Service Secrétariat & Logistique
Adresse postale : Rue de la Loi 16
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : laurence.gallez@premier.fed.be
Téléphone : +32 496549140
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931.814.266
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : De Caluwé DC Mayonaises NV
Numéro d’enregistrement : 0418219953
Ville : Dilbeek
Code postal : 1700
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Halle-Vilvoorde ( BE241 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

8.1 ORG-0005

Nom officiel : De Keyzer-Ossaer NV
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0462283093
Ville : Koekelare
Code postal : 8680
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Diksmuide ( BE252 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Mowi Belgium NV
Numéro d’enregistrement : 0426019644
Ville : Brugge
Code postal : 8000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Brugge ( BE251 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Solucious NV
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0448692207
Ville : Halle
Code postal : 1500
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Halle-Vilvoorde ( BE241 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : T'Sas NV
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0441908244
Ville : Haren
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Sligro Foor Group Belgium NV
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0638787362
Ville : Rotselaar
Code postal : 3110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Leuven ( BE242 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0006

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Walravens NV
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0433058082
Ville : Jette
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Fribona NV
Numéro d’enregistrement : 0405186123
Ville : Oostkamp
Code postal : 8020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Brugge ( BE251 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 98cd141f-6a27-474b-9497-30de23c54849 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 24/04/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00268976-2025
Numéro de publication au JO S : 81/2025
Date de publication : 25/04/2025