Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.

Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique. Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.

CPV: 39222100 Cateringbenodigdheden voor eenmalig gebruik
Deadline:
18 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.
Toekennende instantie:
CNOUS
Gunningsnummer:
2025019

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNOUS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.
Identifiant de la procédure : bb2b8efa-51cc-486d-b83d-008dfe15cd55
Identifiant interne : 2025019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Sans objet

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Sans objet
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché national d'articles d’art de la table à usage unique.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.
Identifiant interne : 2025019

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/01/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Sans objet

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2025 17:00 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CNOUS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNOUS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNOUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNOUS
Organisation qui traite les offres : CNOUS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNOUS
Numéro d’enregistrement : 18004401800026
Département : Centrale d'achats des CROUS
Adresse postale : 60 Boulevard du Lycée
Ville : Vanves
Code postal : 91171
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Romane GAUTRIN
Adresse électronique : romane.gautrin@cnous.fr
Téléphone : 0618637371
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Département : Val-d'Oise
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 92171
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ac6af2f2-98ea-4667-9cea-5eba0938ca41 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 13:26 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00691485-2025
Numéro de publication au JO S : 202/2025
Date de publication : 21/10/2025