GCS UniHA - Robots endobronchiques : Système robotisé pour la navigation et le guidage gestes endobronchique avec les instruments, consommables et prestations associées. (Achat - Location)

Robots endobronchiques : Système robotisé pour la navigation et le guidage gestes endobronchique avec les instruments, consommables et prestations associées. (Achat - Location) Cf. DCE

CPV: 33168000 Apparatuur voor endoscopie en endochirurgie, 33169000 Chirurgische instrumenten, 50421000 Reparatie en onderhoud van medische uitrusting
Deadline:
28 mei 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
GCS UniHA - Robots endobronchiques : Système robotisé pour la navigation et le guidage gestes endobronchique avec les instruments, consommables et prestations associées. (Achat - Location)
Toekennende instantie:
GCS UNIHA
Gunningsnummer:
M_3345

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS UNIHA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GCS UniHA - Robots endobronchiques : Système robotisé pour la navigation et le guidage gestes endobronchique avec les instruments, consommables et prestations associées. (Achat - Location)
Description : Robots endobronchiques : Système robotisé pour la navigation et le guidage gestes endobronchique avec les instruments, consommables et prestations associées. (Achat - Location)
Identifiant de la procédure : ff798291-1835-4832-a597-70cd85479bad
Identifiant interne : M_3345
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-mer et Collectivités d'Outre-mer (DROM COM)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cf. Art 1.3 du CCAP et annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 175 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Motifs d'exclusion purement nationaux

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Système robotisé pour la navigation et le guidage des gestes endobronchiques avec les instruments, consommables et prestations associées.
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 11 ans

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. RC
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Economique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Services
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2025 12:05 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GCS UNIHA
Numéro d’enregistrement : 13000222300027
Adresse postale : 9 rue des Tuiliers
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : fatma.mokhtar@uniha.org
Téléphone : 0614794339
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 88608ba0-287f-461d-9779-7c157d2f70b5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 15:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00257889-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025