Fourniture, livraison et entretien de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, et du linge du Département du Territoire de Belfort

Fourniture, livraison et entretien de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, et du linge du Département du Territoire de Belfort Protection de la tête Protection des mains Protection des pieds Equipement forestier Tenues multi-usages Vêtements de haute visibilité Vêtements de travail Entretien des vêtements et du linge

CPV: 18100000 Beroepskleding, speciale werkkleding en toebehoren, 18000000 Kleding, schoeisel, bagageartikelen en accessoires
Plaats van uitvoering:
Fourniture, livraison et entretien de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, et du linge du Département du Territoire de Belfort
Toekennende instantie:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Gunningsnummer:
2024C041

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, livraison et entretien de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, et du linge du Département du Territoire de Belfort
Description : Fourniture, livraison et entretien de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, et du linge du Département du Territoire de Belfort
Identifiant de la procédure : 4c46bb0a-8dd6-45c1-8eda-65072b6e6f31
Avis précédent : 4924271a-1e05-4182-8d9b-8ad990a4e013-01
Identifiant interne : 2024C041
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Protection de la tête
Description : Protection de la tête
Identifiant interne : 20240069

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix et remise catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Protection des mains
Description : Protection des mains
Identifiant interne : 20240070

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix et remise catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Protection des pieds
Description : Protection des pieds
Identifiant interne : 20240071

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix et remise catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Equipement forestier
Description : Equipement forestier
Identifiant interne : 20240072

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix et remise catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Tenues multi-usages
Description : Tenues multi-usages
Identifiant interne : 20240073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix et remise catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Vêtements de haute visibilité
Description : Vêtements de haute visibilité
Identifiant interne : 20240074

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix et remise catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Vêtements de travail
Description : Vêtements de travail
Identifiant interne : 20240075

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Entretien des vêtements et du linge
Description : Entretien des vêtements et du linge
Identifiant interne : 20240076

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

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Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 040 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240069
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PLURI ELLES
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240076
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PLURI ELLES
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240075
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEDIVEPRO
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240074
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PIC
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240073
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 16/01/2025
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEDIVEPRO
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240072
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240071
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240070
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement : 22900001300040
Adresse postale : Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone : 0384909037
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PLURI ELLES
Numéro d’enregistrement : 37997247400025
Adresse postale : Rue des Carrières
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0007

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PIC
Numéro d’enregistrement : 31601697100038
Adresse postale : 36, Rue Thomas Edison
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GEDIVEPRO
Numéro d’enregistrement : 33990152200047
Adresse postale : 127 rue Jules Bournet
Ville : MONTLUCON
Code postal : 03100
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0004

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Numéro d’enregistrement : 34293810700030
Adresse postale : Parc de la Pilaterie, 5 rue du Centre, BP102
Ville : WASQUEHAL
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 Rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 444c8b11-0721-4334-a8be-45295be71235 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2025 09:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00228233-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025