Fourniture, installation et mise en service de bornes de charge pour bus électriques

Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition groupée de bornes de charge lentes et rapides, nécessaires à la recharge de nuit des bus électriques dans les Centres d’Exploitation et de Maintenance (CEM) du réseau TXIK TXAK Littoral. Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition groupée de bornes de charge lentes …

CPV: 31000000 Elektrische machines, apparaten, uitrusting en verbruiksartikelen; verlichting
Deadline:
30 oktober 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Fourniture, installation et mise en service de bornes de charge pour bus électriques
Toekennende instantie:
SMPBA
Gunningsnummer:
25-007

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMPBA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, installation et mise en service de bornes de charge pour bus électriques
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition groupée de bornes de charge lentes et rapides, nécessaires à la recharge de nuit des bus électriques dans les Centres d’Exploitation et de Maintenance (CEM) du réseau TXIK TXAK Littoral.
Identifiant de la procédure : 1fb42892-25ff-4250-8b2a-2eb379eb9b8c
Identifiant interne : 25-007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CHARGE RAPIDE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition groupée de bornes de charge lentes et rapides, nécessaires à la recharge de nuit des bus électriques dans les Centres d’Exploitation et de Maintenance (CEM) du réseau TXIK TXAK Littoral.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 7

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMPBA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMPBA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMPBA
Organisation qui traite les offres : SMPBA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CHARGE LENTE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition groupée de bornes de charge lentes et rapides, nécessaires à la recharge de nuit des bus électriques dans les Centres d’Exploitation et de Maintenance (CEM) du réseau TXIK TXAK Littoral.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 7

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMPBA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMPBA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMPBA
Organisation qui traite les offres : SMPBA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SMPBA
Numéro d’enregistrement : 25640160500017
Adresse postale : 15 Avenue Maréchal Foch
Ville : BAYONNE
Code postal : 64185
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : GUILLET Chloé
Adresse électronique : c.guillet@communaute-paysbasque.fr
Téléphone : +33 559571206
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : Villa Noulibos - 50 cours Lyautey
Ville : Pau Cedex
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 596796-2025
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La date et l'heure limite de remise des plis est modifiée pour le 30/10/2025 (et non le 16/10/2025)

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 676d6f11-720f-49d1-8fed-2f080e0939c1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2025 10:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00643654-2025
Numéro de publication au JO S : 189/2025
Date de publication : 02/10/2025