Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort

Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort Vaccins hexavalents contre DPTCoque - Hib - Hép B Vaccins pentavalents contre DPTCoq - Hib Vaccins contre DPTCoq Vaccins trivalents contre ROR (rougeole, oreillons, rubéole) Vaccins contre Hépatite B pour nourrissons et enfants jusqu'à 15 ans Vaccins contre Pneumocoque …

CPV: 33651600 Vaccins, 33651610 DPT-vaccins, 33651640 BMR-vaccins, 33651680 Hepatitis B-vaccin, 33651660 Griepvaccins
Deadline:
24 november 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort
Toekennende instantie:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Gunningsnummer:
2025C089

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort
Description : Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort
Identifiant de la procédure : 42ca5b38-8d51-4bd0-9a05-ea1a1b872705
Identifiant interne : 2025C089
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Vaccins hexavalents contre DPTCoque - Hib - Hép B
Description : Vaccins hexavalents contre DPTCoque - Hib - Hép B
Identifiant interne : 20250168

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651610 Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Vaccins pentavalents contre DPTCoq - Hib
Description : Vaccins pentavalents contre DPTCoq - Hib
Identifiant interne : 20250169

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651610 Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Vaccins contre DPTCoq
Description : Vaccins contre DPTCoq
Identifiant interne : 20250170

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651610 Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Vaccins trivalents contre ROR (rougeole, oreillons, rubéole)
Description : Vaccins trivalents contre ROR (rougeole, oreillons, rubéole)
Identifiant interne : 20250171

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651640 Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Vaccins contre Hépatite B pour nourrissons et enfants jusqu'à 15 ans
Description : Vaccins contre Hépatite B pour nourrissons et enfants jusqu'à 15 ans
Identifiant interne : 20250172

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651680 Vaccins antihépatite B
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Vaccins contre Pneumocoque
Description : Vaccins contre Pneumocoque
Identifiant interne : 20250173

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Vaccins contre Grippe saisonnière
Description : Vaccins contre Grippe saisonnière
Identifiant interne : 20250174

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651660 Vaccins antigrippe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement : 22900001300040
Adresse postale : Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : MONNIOT Olivier - Responsable de service
Adresse électronique : dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone : 0384909224
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 RUE CHARLES NODIER
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a3d40e9e-e569-43fc-a4c1-db155f175ee1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 18:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00701825-2025
Numéro de publication au JO S : 204/2025
Date de publication : 23/10/2025