Fourniture de titres cadeaux multi-enseignes à l'attention du personnel et des enfants du personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 5 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus. …

CPV: 18530000 Geschenken en beloningen, 85300000 Maatschappelijke en aanverwante diensten
Deadline:
13 juni 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Fourniture de titres cadeaux multi-enseignes à l'attention du personnel et des enfants du personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
Toekennende instantie:
Ville de Saint Etienne
Gunningsnummer:
25AOO-721

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de titres cadeaux multi-enseignes à l'attention du personnel et des enfants du personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 5 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus. Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : f58d0ee6-3bc8-4230-878e-8d7b577b2cdd
Identifiant interne : 25AOO-721
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85300000 Services d'action sociale et services connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Saint Etienne Métropole
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de titres cadeaux multi-enseignes à l'attention du personnel et des enfants du personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 5 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus. Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-57100

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85300000 Services d'action sociale et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Saint Etienne Métropole
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/06/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DD5F9115-F832-F0AA-D889B1C59A9783A6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement : 21
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone : 0477486604
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : DD5F9138-04FA-19AB-A75F5DDFE4EE3CA5
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : DD5F91AC-0B19-3CC0-1842179D162E0404
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : DD5F91BC-9566-4EF8-4EEBD460F89A640B
Adresse postale : 2 Avenue Gruner
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Téléphone : 0477486604
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3b07861c-e980-4171-af69-5da9ac4d5f5b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2025 13:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00310161-2025
Numéro de publication au JO S : 92/2025
Date de publication : 14/05/2025