Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc

Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc Hémodialyseur à haute perméabilité membrane polysulfone ou équivalent biocompatible ‗> 2,1m2 PSE facultative : différentes surfaces supérieures à 2,1m2 Cathéter rétrograde d'hemodialyse 2 voies haut débit 15FR PUR ou silicone ORX Long …

CPV: 33181100 Apparatuur voor hemodialyse
Deadline:
19 mei 2025 12:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc
Toekennende instantie:
CH de Châteauroux-Le Blanc
Gunningsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH de Châteauroux-Le Blanc
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc
Description : Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc
Identifiant de la procédure : 07818581-108e-4cfd-8113-df6d28d4fc12
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Hémodialyseur à haute perméabilité membrane polysulfone ou équivalent biocompatible ‗> 2,1m2 PSE facultative : différentes surfaces supérieures à 2,1m2
Description : Hémodialyseur à haute perméabilité membrane polysulfone ou équivalent biocompatible ‗> 2,1m2 PSE facultative : différentes surfaces supérieures à 2,1m2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Cathéter rétrograde d'hemodialyse 2 voies haut débit 15FR PUR ou silicone ORX Long 20 et 25cm environ Notice: Présentation en Kit (Aiguille + guide + dilatateur) - Stérile - Proposer la gamme PSE facultative: différentes longueurs
Description : Cathéter rétrograde d'hemodialyse 2 voies haut débit 15FR PUR ou silicone ORX Long 20 et 25cm environ Notice: Présentation en Kit (Aiguille + guide + dilatateur) - Stérile - Proposer la gamme PSE facultative: différentes longueurs

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Cathéter silicone technique B. Canaud double flux haut débit PSE facultative: amarage avec cuff ou par haubannage
Description : Cathéter silicone technique B. Canaud double flux haut débit PSE facultative: amarage avec cuff ou par haubannage

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Chlorure sodium 9‰ inj 500ml Biluer
Description : Chlorure sodium 9‰ inj 500ml Biluer

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Chlorure sodium 9‰ inj 2L Biluer + Tubulure
Description : Chlorure sodium 9‰ inj 2L Biluer + Tubulure

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Solution pour hémofiltration, pour hémodiafiltration et pour hémodialyse de 5L
Description : Solution pour hémofiltration, pour hémodiafiltration et pour hémodialyse de 5L

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Catheter hémofiltration 2voies haut débit 14 FR PUR ORX Long 25cm environ Notice: Présentation en Kit (Aiguille + guide + dilatateur) - stérile PSE facultative: différentes longueurs
Description : Catheter hémofiltration 2voies haut débit 14 FR PUR ORX Long 25cm environ Notice: Présentation en Kit (Aiguille + guide + dilatateur) - stérile PSE facultative: différentes longueurs

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Bandelette de test rapide et pratique pour dosage de chlore total et/ou chlore résiduel dans l'eau en hémodilayse/hémofiltration
Description : Bandelette de test rapide et pratique pour dosage de chlore total et/ou chlore résiduel dans l'eau en hémodilayse/hémofiltration

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Bandelette de test rapide de dureté d'eau en hémodialyse/hémofiltration
Description : Bandelette de test rapide de dureté d'eau en hémodialyse/hémofiltration

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Aiguille à fistule artérielle biponcture avec oeillet latéral 17G L20mm et tubulure de 15cm environ - proposer en sécurisé et non sécurisé
Description : Aiguille à fistule artérielle biponcture avec oeillet latéral 17G L20mm et tubulure de 15cm environ - proposer en sécurisé et non sécurisé

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Cartouche de plus de 700g de bicarbonate de sodium en poudre sèche pour hémodialyse - compatible avec AK98 de Vantive (certificat compatibilité demandé)
Description : Cartouche de plus de 700g de bicarbonate de sodium en poudre sèche pour hémodialyse - compatible avec AK98 de Vantive (certificat compatibilité demandé)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux-Le Blanc -
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CH de Châteauroux-Le Blanc
Numéro d’enregistrement : 26360003300017
Adresse postale : DALT BP 585 216 AVENUE DE VERDUN
Ville : Chateauroux cedex
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.ght36@ch-chateauroux.fr
Téléphone : 0254296000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f36b5662-cf45-4496-bd1c-d8422e85457f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 09:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00257086-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025