Fourniture de réactifs de microbiologie, culture cellulaire, immunologie pour la réalisation d'analyses en santé animale, microbiologie des aliments et des eaux

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de fournitures avec minimum et maximum annuels HT fixés en montants, conformément aux articles suivants du code de la commande publique : R2162-2 2°, R2162-4 1°, R2162-13 ; R2162-14 pour le lot n° 1. Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le(s) même(s) titulaire(s) …

CPV: 24931250 Kweekmedia, 33696500 Laboratoriumreagentia
Deadline:
12 september 2025 16:00
Soort termijn:
Indiening van een bod
Plaats van uitvoering:
Fourniture de réactifs de microbiologie, culture cellulaire, immunologie pour la réalisation d'analyses en santé animale, microbiologie des aliments et des eaux
Toekennende instantie:
Département de la Seine-Maritime
Gunningsnummer:
2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de réactifs de microbiologie, culture cellulaire, immunologie pour la réalisation d'analyses en santé animale, microbiologie des aliments et des eaux
Description : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de fournitures avec minimum et maximum annuels HT fixés en montants, conformément aux articles suivants du code de la commande publique : R2162-2 2°, R2162-4 1°, R2162-13 ; R2162-14 pour le lot n° 1. Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le(s) même(s) titulaire(s) possible (l'article R2122-7 du code de la Commande publique). Contrat attribué à plusieurs fournisseurs comme suit : Pour le lot n° 1 : Les candidats peuvent proposer une offre pour une ou plusieurs fournitures. Les candidats n'ont pas obligation de présenter une offre pour toutes les fournitures. Après attribution, les candidats seront informés des fournitures pour lesquelles ils ont fourni l'offre économiquement la plus avantageuse. Ils seront désignés attributaires pour ces fournitures. Accord-cadre passé sans publicité ni mise en concurrence (mini-lot - articles R2122-8 et R2123-1 2°b du code de la commande publique).pour les lots n° : 2 : réactifs pour culture cellulaire et immunologie 3 : pétrifilms 4 : sérums anti-salmonella 5 : sérums E.Coli 6 : réactifs pour détection des mycoplasmes
Identifiant de la procédure : 9f58c313-61f4-4451-97e4-ebf1b45324c9
Identifiant interne : 2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24931250 Milieux de culture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Durée : 12 Mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre (15 janvier 2026 à titre indicatif), reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Les candidatures seront analysées et sélectionnées en fonction des critères suivants : 1. Présence effective des pièces exigées au stade de la candidature 2. Garanties professionnelles, techniques et financières adaptées à l'objet de l'accord-cadre Le jugement des propositions sera effectué à partir des critères suivants pondérés comme indiqué ci-après : 1. Le prix des fournitures (avec un coefficient d'importance de 7). 2. La valeur technique (avec un coefficient d'importance de 3). Les sous-critères d'appréciation de la valeur technique du produit sont : - Performance technique du produit proposé (note 5 sur 10), appréciée au regard de la fiche technique du produit. - Facilité d'utilisation du produit proposé dans les conditions d'analyse du Laboratoire Départemental d'Analyses (note 5 sur 10), appréciée au regard de la fiche technique du produit. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rouen 53, avenue Gustave Flaubert Cs 50 500 76000 Rouen Téléphone : 02.35.58.35.00 Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr Télécopie : 02.35.58.35.03 Site internet : http://rouen.tribunal-administratif.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réactifs de microbiologie pour la réalisation d'analyses en santé animale, microbiologie des aliments des eaux
Description : Réactifs de microbiologie pour la réalisation d'analyses dans les domaines de la santé animale, de la microbiologie des aliments et de la microbiologie des eaux
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24931250 Milieux de culture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24931250 Milieux de culture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 50 000,00 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 120 000,00 euro(s) Ht

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 09:00 +02:00
Lieu : Lda76 9 avenue du Grand Cours Rouen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réactifs pour culture cellulaire et immunologie
Description : Réactifs pour culture cellulaire et immunologie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24931250 Milieux de culture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/02/2026
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 800,00 euro(s) Ht - Montant maximum annuel 1 800,00 euro(s) Ht

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 09:00 +02:00
Lieu : Lda76 9 avenue du Grand Cours Rouen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Pétrifilms
Description : Pétrifilms
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24931250 Milieux de culture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/02/2026
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 2 500,00 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 6 000,00 euro(s) Ht

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 09:00 +02:00
Lieu : Lda76 9 avenue du Grand Cours Rouen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Sérums anti-salmonella
Description : Sérums anti-salmonella
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24931250 Milieux de culture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/02/2026
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 2 800,00 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 5 700,00 euro(s) Ht

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 09:00 +02:00
Lieu : Lda76 9 avenue du Grand Cours Rouen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Sérums E.Coli
Description : Sérums E.Coli
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24931250 Milieux de culture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/02/2026
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 400,00 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 1 200,00 euro(s) Ht

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 09:00 +02:00
Lieu : Lda76 9 avenue du Grand Cours Rouen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Réactifs pour détection des mycoplasmes
Description : Réactifs pour détection des mycoplasmes
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24931250 Milieux de culture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/02/2026
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 1 000,00 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 2 300,00 euro(s) Ht

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 09:00 +02:00
Lieu : Lda76 9 avenue du Grand Cours Rouen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2182FD68-0E14-3DAC-D9BEB763FC800B69
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Numéro d’enregistrement : 51990
Adresse postale : Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101
Ville : Rouen Cedex
Code postal : 76101
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : BELLANGER Bertrand
Téléphone : 0235035555
Télécopieur : 0235035542
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 2182FD91-9BB3-FDD1-2A48C6309322EE18
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 12fc5246-c969-487b-bb2d-f7d7bf867087 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 11:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00484739-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025